1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fabrication, fourniture et livraison d'un insert cryogénique à dilution pour les instruments de l'ESS (European Spallation Source)
Description: Le présent marché a pour objet la fabrication, la fourniture et la livraison d'un insert cryogénique à dilution pour les instruments de lESS (European Spallation Source)
Identifiant de la procédure: fc5c3fab-5048-4778-a885-76f1ece0effa
Identifiant interne: 2023-07
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Le présent marché a pour objet la fabrication, la fourniture et la livraison d'un insert cryogénique à dilution pour les instruments de l'ESS (European Spallation Source)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: The European Spallation Source Odarslövsvägen 113 224 84 The European Spallation Source Odarslövsvägen 113 224 84 The European Spallation Source Odarslövsvägen 113 224 84
Ville: Lund (Suède)
Code postal: Odarslövsvägen 113 224 84
Subdivision pays (NUTS): Stockholms län (SE110)
Pays: Suède
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Informations complémentaires: A la suite d'un avis d'appel initial (N°23-177131), il a été rendu nécessaire de prolonger la date limite de remise des candidatures pour l'intégration d'un formulaire questions-réponses.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fabrication, fourniture et livraison d'un insert cryogénique à dilution pour les instruments de lESS (European Spallation Source)
Description: Le présent marché a pour objet la fabrication, la fourniture et la livraison d'un insert cryogénique à dilution pour les instruments de lESS (European Spallation Source)
Identifiant interne: 23-177131
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: The European Spallation Source Odarslövsvägen
Ville: Lund
Code postal: 113 224 84
Subdivision pays (NUTS): Stockholms län (SE110)
Pays: Suède
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: ESS
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités professionnelles, techniques et financières
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de marché ; 2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; 3) Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et- Garonne (CE. Ass., 4.4.2014, req. nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03720
Adresse postale: 1 Pl. Aristide Briand
Ville: Meudon
Code postal: 92195
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0145075052
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Département: 78000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cf6368e0-540f-4c82-ac22-406430c5c54a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2024 16:56:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 118545-2024
Numéro de publication au JO S: 41/2024
Date de publication: 27/02/2024
