Centrale des marchés
Projet SPARE : fourniture d'un modulateur pour Klystron Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Projet SPARE : fourniture d'un modulateur pour Klystron. Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de p...
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Projet SPARE : fourniture d'un modulateur pour Klystron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 847761

Date de clôture estimée : 09/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/10/13)
340189-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) 1 place Aristide Briand
Hélène Bodereau ou Bruno Moal
marches-ddai@cnrs-dir.fr
Meudon Cedex
FRANCE
+33 145075099
92195
CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation
+33 145075052

Adresse(s) internet:

http://www.cnrs.fr

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Organisme de droit public
Activité principale
I.3) Autre: Recherche
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Projet SPARE : fourniture d'un modulateur pour Klystron.
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ce modulateur est à livrer à l'institut de physique nucléaire d'Orsay.
FR104
Essonne


Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en route sur le site d'Orsay, d'un modulateur d'impulsion haute tension pour Klystron de puissance RF.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) 31710000
Équipement électronique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Lots
II.1.8) Division en lots: non
Variantes
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Le présent marché est relatif à l'acquisition d'un modulateur pour Klystron.
Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à laquelle les candidats devront répondre obligatoirement sous peine de voir leur offre rejetée.
Celle-ci doit être clairement chiffrée:
-PSE: Composants de rechange nécessaires à la maintenance du modulateur (selon la technique de fabrication proposée, le candidat fournira une liste de composants de rechange ou de sous-ensemble indispensable à la maintenance).
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non la PSE.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR

Information sur les options
II.2.2) Options: non
Reconduction
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Financement sur ressources propres.
Les paiements sont effectuées par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions fixées dans l'ordonnance n°2005-649 du 6/06/2005 et son décret d'application n°2005-1742 du 30/12/2005.
Les modalités de règlement sont précisées à l'article 13 du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.
Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.
Toutefois, les candidats sont informés que :
-il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
-il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements ;
-le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire ;
-la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Autres conditions particulières
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -une lettre de candidature indiquant les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, les noms et coordonnées des membres du groupement, la forme du groupement (conjoint ou solidaire), le nom du mandataire;
-les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
-une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas énoncés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6/06/2005.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-la liste des principales références pour des prestations similaires sur les trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables ;
-la certification ISO 9001 version 2000 ou processus qualité équivalent

Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Enchère électronique
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 9.12.2013 - 17:00
Documents payants: non

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) 9.12.2013 - 17:00
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) français.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Renouvellement
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Informations complémentaires
VI.3) -La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30/12/2005 et en application de l'ordonnance n°2005-649 du 6/06/2005.
-Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Le téléchargement du dossier de consultation ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plateforme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plateforme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'inscrire sur la plateforme en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation.
-Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie, soit par courrier électronique, soit par courrier postal.

Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) 2-4 boulevard de l'Hautil
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
+33 130173400
Cergy-Pontoise
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
FRANCE
95027
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
+33 130173459
Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 2-4 boulevard de l'Hautil
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
+33 130173400
Cergy-Pontoise
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
FRANCE
95027
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
+33 130173459
Date d’envoi du présent avis:
VI.5) 7.10.2013
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