1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Ile deFrance Meudon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un gravimètre quantique embarqué
Description: La présente consultation a pour objet l’acquisition par le CNRS, d’un gravimètre quantique pour des mesures embarquées. L’instrument, sera développé par le Titulaire avec des sous-systèmes robustes proposés et éprouvés par la société. Le principe de mesure du gravimètre quantique embarqué reposera sur une mesure par interférométrie atomique. L’instrument sera utilisé durant deux missions sur deux porteurs différents : un avion Safire, partenaire du consortium EQUIP-G et un ballon dirigeable.
Identifiant de la procédure: b23f3e7b-cbcb-428d-bb42-75da71c0fe5f
Avis précédent: 851776-2025
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38280000 Gravimètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LTE
Ville: Trappes
Code postal: 78197
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Paiement à 30 jours conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique. Paiement après service fait ou par acompte.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ONERA
Ville: Massy-Palaiseau
Code postal: 91120
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Paiement à 30 jours conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique. Paiement après service fait ou par acompte.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SAFIRE- Aéroport Toulouse Francazal
Ville: Cugnaux
Code postal: 31270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Paiement à 30 jours conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique. Paiement après service fait ou par acompte.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: A l'issue de la phase candidature, au maximum 3 candidats seront invités à la phase offre.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Le marché est passé selon une procédure avec négociation en application des dispositions des articles R2124-3_1°, 3° ,4° et R2161-12 à R2161-20 du Code de la Commande Publique. -
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d'un gravimètre quantique embarqué
Description: La présente consultation a pour objet l’acquisition par le CNRS, d’un gravimètre quantique pour des mesures embarquées. L’instrument, sera développé par le Titulaire avec des sous-systèmes robustes proposés et éprouvés par la société. Le principe de mesure du gravimètre quantique embarqué reposera sur une mesure par interférométrie atomique. L’instrument sera utilisé durant deux missions sur deux porteurs différents : un avion Safire, partenaire du consortium EQUIP-G et un ballon dirigeable.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38280000 Gravimètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Trappes
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: LTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cugnaux
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SAFIRE-Aéroport Toulouse Francazal
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: ONERA
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Garanties du respect du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CNRS Délégation Régionale Ile deFrance Meudon
Organisation qui exécute le paiement: CNRS Délégation Régionale Ile deFrance Meudon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EXAIL
Offre:
Identifiant de l’offre: CNRS2025-05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CNRS2025-05
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Ile deFrance Meudon
Numéro d’enregistrement: 18008901300155
Département: Hauts de Seine
Adresse postale: 1 place aristide briand
Ville: MEUDON
Code postal: 92195
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service financier et comptable, Pôle Achats
Téléphone: 0145075014
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 24, Boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville: Cergy
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EXAIL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 43318512100129
Département: Yvelines
Ville: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0144779477
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
Code postal: 78100
Téléphone: 0144779477
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: c94bc050-ef09-4901-b715-4abb9bd40d85 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 13:41:47 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 390640-2026
Numéro de publication au JO S: 108/2026
Date de publication: 08/06/2026
