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57 travaux topographiques à Behren les Forbach 57 travaux topographiques à Behren les Forbach travaux topographiques. ville : Metz Cedex 1, code_postal : 57045 lieu : 48,place mazelle,
Sebl 57045Metz 0387744808
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57 travaux topographiques à Behren les Forbach

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121275

Date de clôture estimée : 18/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-104559
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : sebl.
Correspondant : service marche, 48, place mazelle, 57045 Metz Cedex1, tél. : 03-87-39-78-00, télécopieur : 03-87-74-48-08.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://sebl.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : aménagement/construction.

Objet du marché : travaux topographiques.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 71335000.

Lieu d'exécution : behren les forbach.

Code NUTS : FR413.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur maximum estimée (H.T.) : 50 000 EUR.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 juillet 2012.

Cautionnement et garanties exigés : versement d'une avance forfaitaire subordonnée à la constitution d'une garantie à première selon les modalités à l'article 87 du CMP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix fermes actualisables annuellement, non révisables
délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire exigé au moment de l'attribution du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : cf. réglement de consultation.

Situation juridique - références requises : cf. réglement de consultation.

Capacité économique et financière - références requises : cf. réglement de consultation.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. réglement de consultation.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Conditions de participation à un système de qualification :

Conditions que doivent remplir les opérateurs économiques en vue de leur qualification : cf. réglement de consultation.

Méthodes par lesquelles chacune de ces conditions sera vérifiée : cf. réglement de consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
cf. réglement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 juin 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 450-travaux topo.

Renseignements complémentaires : les documents seront à retirer sur la plate-forme électronique : https://sebl.achatpublic.com ou auprès de la société ECRITECH contre paiement des frais de reproduction.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : cf. réglement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : sebl.
Correspondant : k. Thullier 48,place mazelle, 57045 Metz Cedex 1, tél. : (+33)3-87-39-78-00.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : sebl.
Correspondant : k. Thullier 48,place mazelle, 57045 Metz Cedex 1, tél. : (+33)3-87-39-78-00, courriel : k.thullier@sebl.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : ecritech.
5, rue dreyfus dupont zi des 2 fontaines, 57061 Metz, tél. : (+33)3-87-31-42-03, télécopieur : (+33)3-87-31-74-00.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de strasbourg 31 avenue de la paix bp51038, 67070 Strasbourg, tél. : (+33) 3-88-21-23-23, télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative

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