1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: réséda
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de remplacement des cosses bimétal dans les armoires polynormes
Description: Marché de remplacement des cosses bimétal dans les armoires polynormes
Identifiant de la procédure: a7070e0b-0b6f-4d48-a1b5-e7a7ba3f5fec
Identifiant interne: MOV-26-027
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sur les réseaux électriques de réséda
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 117 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de remplacement des cosses bimétal dans les armoires polynormes
Description: Marché de remplacement des cosses bimétal dans les armoires polynormes
Identifiant interne: MOV-26-027
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sur les réseaux électriques de réséda
Ville: Metz
Code postal: 570000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 30/11/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Lettre de candidature (DC1), Déclaration du candidat (DC2), Kbis datant de moins de 3 mois, Attestation fiscale datant de moins de 6 mois, Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois, Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois, Attestations d’assurance en cours de validité, Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur les réseaux électriques de réséda
Arrangement financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Description des délais d'introduction des procédures de recours: INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (17570111900018) 3 rue Haute Pierre - BP 81022 – 57036 Metz CEDEX 01 e-mail : tj-metz@justice.fr Tél. : 03 87 56 75 00 – Fax : 03 87 56 75 15 Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz INTRODUCTION DES RECOURS : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : TJ de METZ.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: réséda
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: réséda
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: réséda
Numéro d’enregistrement: 497 833 418 00021
Adresse postale: 2 bis, rue Ardant du Picq - BP 10102
Ville: Metz cedex 01
Code postal: 57014
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 03 87 34 44 30
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Numéro d’enregistrement: 17570111900018
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre
Ville: Metz
Code postal: 57036
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 03 87 56 75 00
Télécopieur: 03 87 56 75 15
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: eae8740e-05c0-4c20-995d-af147684c165 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 01/04/2026 10:09:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 228684-2026
Numéro de publication au JO S: 65/2026
Date de publication: 02/04/2026
