1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHR METZ THIONVILLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition de collecteurs, enlèvement et traitement de déchets papier pour le GHT Lorraine Nord
Description: Mise à disposition de collecteurs, enlèvement et traitement de déchets papier pour le GHT Lorraine Nord
Identifiant de la procédure: 8ce3db1d-429a-4726-85b3-fa53154ff4c3
Identifiant interne: Cliqu240019-56
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise à disposition de conteneurs de transport externe, enlèvement des déchets ; traitement dans le respect de la confidentialité du papier produit au CHR METZ-THIONVILLE et au CH de BRIEY
Description: Mise à disposition de conteneurs de transport externe, enlèvement des déchets ; traitement dans le respect de la confidentialité du papier produit au CHR METZ-THIONVILLE et au CH de BRIEY
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu à compter du 18 janvier 2025 pour une durée de 4 ans Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (selon mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (selon note impact environnemental)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mise à disposition de conteneurs de transport externe, enlèvement des déchets ; traitement dans le respect de la confidentialité du papier produit au CH de BOULAY
Description: Mise à disposition de conteneurs de transport externe, enlèvement des déchets ; traitement dans le respect de la confidentialité du papier produit au CH de BOULAY
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de BOULAY 1 rue de l'Hôpital
Ville: BOULAY MOSELLE
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu à compter du 18 janvier 2025 pour une durée de 4 ans Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (selon mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (selon note impact environnemental)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Mise à disposition de conteneurs de transport externe, enlèvement des déchets ; traitement dans le respect de la confidentialité du papier produit à l'EPSM de METZ-JURY
Description: Mise à disposition de conteneurs de transport externe, enlèvement des déchets ; traitement dans le respect de la confidentialité du papier produit à l'EPSM de METZ-JURY
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route d'ARS-LAQUENEXY
Ville: 57245
Code postal: JURY
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu à compter du 18 janvier 2025 pour une durée de 4 ans Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (selon mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (selon note impact environnemental)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mise à disposition de conteneurs de transport externe, enlèvement des déchets ; traitement dans le respect de la confidentialité du papier produit au CHS de LORQUIN
Description: Mise à disposition de conteneurs de transport externe, enlèvement des déchets ; traitement dans le respect de la confidentialité du papier produit au CHS de LORQUIN
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 rue du Général de GAULLE
Ville: LORQUIN
Code postal: 57790 LORQUIN
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu à compter du 18 janvier 2025 pour une durée de 4 ans Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (selon mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 12/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHR METZ THIONVILLE
Numéro d’enregistrement: 26570280300510
Département: Moselle
Adresse postale: 1, allée du Château CS 45001
Ville: Metz cedex 3
Code postal: 57085
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Madame MARIN Elodie
Téléphone: +33 387557986
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Département: Bas-Rhin
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7a39bebb-8abd-4c9a-9ef7-b69104d061a4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2024 23:19:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 490195-2024
Numéro de publication au JO S: 158/2024
Date de publication: 14/08/2024
