1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHR METZ THIONVILLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISE A DISPOSITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX NUMERIQUES DE TELESURVEILLANCE MEDICALE
Description: MISE A DISPOSITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX NUMERIQUES DE TELESURVEILLANCE MEDICALE
Identifiant de la procédure: 6d3d383a-98e7-40fe-867e-b318199adcce
Avis précédent: 419496-2024
Identifiant interne: Cliqu240019-72
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque ABBOTT
Description: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque ABBOTT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: Le marché ne contient pas de PSE obligatoires, à titre facultatif les candidats pourront cependant proposer des prestations complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 410496-2024
Informations complémentaires: Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique: modalité d'inclusion du patient, suivi du patient, gestion des alertes, aide au codage et à la facturation, qualité de l'infrastructure technique, évolutivité de la solution (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 95
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable: démarche RSE, prise en compte des externalités environnementales de la prestation (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/10/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy à Metz
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque BIOTRONIK
Description: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque BIOTRONIK
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: Le marché ne contient pas de PSE obligatoires, à titre facultatif les candidats pourront cependant proposer des prestations complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 410496-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique: modalité d'inclusion du patient, suivi du patient, gestion des alertes, aide au codage et à la facturation, qualité de l'infrastructure technique, évolutivité de la solution (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 95
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable: démarche RSE, prise en compte des externalités environnementales de la prestation (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/10/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy à METZ
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque BOSTON
Description: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque BOSTON
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: Le marché ne contient pas de PSE obligatoires, à titre facultatif les candidats pourront cependant proposer des prestations complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 410496-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique: modalité d'inclusion du patient, suivi du patient, gestion des alertes, aide au codage et à la facturation, qualité de l'infrastructure technique, évolutivité de la solution (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 95
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable: démarche RSE, prise en compte des externalités environnementales de la prestation (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/10/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy à METZ
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque MEDTRONIC
Description: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque MEDTRONIC
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: Le marché ne contient pas de PSE obligatoires, à titre facultatif les candidats pourront cependant proposer des prestations complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 410496-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique: modalité d'inclusion du patient, suivi du patient, gestion des alertes, aide au codage et à la facturation, qualité de l'infrastructure technique, évolutivité de la solution (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 95
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable: démarche RSE, prise en compte des externalités environnementales de la prestation (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/10/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy à METZ
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque MICROPORT
Description: Télésurveillance de prothèses cardiaques de marque MICROPORT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: Le marché ne contient pas de PSE obligatoires, à titre facultatif les candidats pourront cependant proposer des prestations complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 410496-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique: modalité d'inclusion du patient, suivi du patient, gestion des alertes, aide au codage et à la facturation, qualité de l'infrastructure technique, évolutivité de la solution (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 95
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable: démarche RSE, prise en compte des externalités environnementales de la prestation (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/10/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy à METZ
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Télésurveillance de l?insuffisance cardiaque
Description: Télésurveillance de l?insuffisance cardiaque
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 410496-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique: modalité d'inclusion du patient, suivi du patient, gestion des alertes, aide au codage et à la facturation, qualité de l'infrastructure technique, évolutivité de la solution (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 95
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable: démarche RSE, prise en compte des externalités environnementales de la prestation (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/10/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy à METZ
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Télésurveillance du Diabète gestationnel
Description: Télésurveillance du Diabète gestationnel
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: Le marché ne contient pas de PSE obligatoires, à titre facultatif les candidats pourront cependant proposer des prestations complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 410496-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique: modalité d'inclusion du patient, suivi du patient, gestion des alertes, aide au codage et à la facturation, qualité de l'infrastructure technique, évolutivité de la solution (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 95
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable: démarche RSE, prise en compte des externalités environnementales de la prestation (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/10/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy à METZ
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Télésurveillance du Diabète de niveau 1
Description: Télésurveillance du Diabète de niveau 1
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 410496-2024
Informations complémentaires: Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique: modalité d'inclusion du patient, suivi du patient, gestion des alertes, aide au codage et à la facturation, qualité de l'infrastructure technique, évolutivité de la solution (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 95
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable: démarche RSE, prise en compte des externalités environnementales de la prestation (voir règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/10/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Hôpital de Mercy à METZ
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres: CHR METZ THIONVILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHR METZ THIONVILLE
Numéro d’enregistrement: 26570280300510
Département: Moselle
Adresse postale: 1, allée du Château CS 45001
Ville: Metz cedex 3
Code postal: 57085
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Madame MARIN Elodie
Téléphone: +33 387557986
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Département: Bas-Rhin
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bc8fa11b-0a24-40dd-8c89-f6da1be99bf4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/09/2024 16:56:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 584359-2024
Numéro de publication au JO S: 190/2024
Date de publication: 30/09/2024
