A proximité de Metz cedex 3 57085 Moselle
Acheteur : CHR METZ THIONVILLE
1 Allée du Château
57085 Metz cedex 3
Tel : +33 387557986
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 08/08/2024  
5 Lots
Lot 1
Télésurveillance de prothèses cardiaques
Lot 2
Télesurveillance de l'insuffisance cardiaque + programme ATP délégué
Lot 3
Télesurveillance de prothèses rythmiques
Lot 4
Télésurveillance du diabète gestationnel
Lot 5
Télésurveillance du diabète de niveau 1
Secteurs d'activité
Système de surveillance des patients.
Services de santé et services sociaux.
Logiciels médicaux.

MISE A DISPOSITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX NUMERIQUES DE TELESURVEILLANCE MEDICALE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES ASSOCIEES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2024
JOUE - 410496-2024
410496-2024 - Mise en concurrence
France – Services de santé et services sociaux – MISE A DISPOSITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX NUMERIQUES DE TELESURVEILLANCE MEDICALE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES ASSOCIEES
OJ S 133/2024 10/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHR METZ THIONVILLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMISE A DISPOSITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX NUMERIQUES DE TELESURVEILLANCE MEDICALE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES ASSOCIEES
DescriptionMISE A DISPOSITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX NUMERIQUES DE TELESURVEILLANCE MEDICALE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES ASSOCIEES AU CHR METZ-THIONVILLE
Identifiant de la procédure7a0429b6-e975-4f43-afda-d155da11a2aa
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale CHR Metz-Thionville 1 allée du château CS 45001
Ville Metz
Code postal 57085
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Informations complémentaires Lieu d'exécution des prestations :CHR Metz-Thionville comprenant les hôpitaux de : Hôpital de Mercy 1, allée du château 57085 ARS LAQUENEXY Hôpital de Bel-Air 1, rue du friscaty 57100 THIONVILLE
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché sera conclu à compter du 1er octobre 2024 pour une durée d'un an Il est reconductible 3 fois pour des périodes d'un an. Les variantes sont autorisées Le jugement des propositions sera effectuée au moyen de critère pondéré suivant : critère technique pondération 100% suivants description du règlement de consultation (RC)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Télésurveillance de prothèses cardiaques
Description: Télésurveillance de prothèses cardiaques
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Télesurveillance de l'insuffisance cardiaque + programme ATP délégué
Description: Télesurveillance de l'insuffisance cardiaque + programme ATP délégué
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Télesurveillance de prothèses rythmiques
Description: Télesurveillance de prothèses rythmiques
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Télésurveillance du diabète gestationnel
Description: Télésurveillance du diabète gestationnel
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients, 48180000 Logiciels médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Télésurveillance du diabète de niveau 1
Description: Télésurveillance du diabète de niveau 1
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux, 33195000 Système de surveillance des patients
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHR METZ THIONVILLE
Numéro d’enregistrement: 26570280300510
Adresse postale: 1, ALLEE DU CHATEAU CS 45001  
Ville: Metz cedex 3
Code postal: 57085
Pays: France
Téléphone: +33 387557986
Adresse internet: http://chr-metz-thionville.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix  
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0dd9d42a-935c-4e1e-8cd2-47599d4a4537 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2024 21:21:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 410496-2024
Numéro de publication au JO S: 133/2024
Date de publication: 10/07/2024