Centrale des marchés
Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (GSBdD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau. Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (GSBdD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau. desi...
Plate Forme Achats Finances Nord Est 57044Metz cedex 1 pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 03 87 15 51 53
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Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (GSBdD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5199276

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/02/20)
075489-2020
BOAMP (14/02/20)
20-21879

Département(s) de publication : 57, 54, 67, 88
Annonce No 20-21879
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Plate Forme Achats Finances Nord Est, Numéro national d'identification : 13001535700010, Division achats publics - 10 rue d'Asfeld - BP 60004, Point(s) de contact : DEBAIN Ghislaine, 57044, Metz Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 3 87 15 51 16, Courriel : pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr, Fax : (+33) 3 87 15 51 53, Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (GSBdD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau.
Numéro de référence : DAF_2019_000534
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (GSBdD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (GSBdD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal.
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal-Luxeuil.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy.
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville.
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul.
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la Base aérienne 133.
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la Base aérienne 133.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn.
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Mutzig.
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Mutzig.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg.
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg.
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 4 075 000,00 euros HT pour l'ensemble des lots.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 184-448143 du 24/09/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 202000820200110000
Lot nº : 1
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TERIDEAL - TARVEL, Numéro national d'identification : 41034492300124, 90 rue André Citroën, 69747, Genas CEDEX, FR, Téléphone : (+33) 4 78 79 39 39, Code NUTS : FRK2
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 647,80
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue
Marché nº : 202000820200120000
Lot nº : 2
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ORME PAYSAGE, Numéro national d'identification : 86314188004, 104 rue de Nancy, 54630, Richardmenil, FR, Téléphone : (+33) 3 83 60 45 27, Code NUTS : FRF31
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 123,33
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue
Marché nº : 202000820200130000
Lot nº : 3
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ID VERDE Agence de Nancy, Numéro national d'identification : 33960966100741, Parc de Haye - Allée des Acacias, 54840, BOIS DE HAYE, FR, Téléphone : (+33) 3 83 23 34 34, Fax : (+33) 3 83 23 31 39, Code NUTS : FRF31
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 159 322,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue
Marché nº : 202000820200130000
Lot nº : 4
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ID VERDE - Agence de Nancy, Numéro national d'identification : 33960966100741, Parc de Haye - Allée des Acacias, 54840, BOIS DE HAYE, FR, Téléphone : (+33) 3 83 23 34 34, Fax : (+33) 3 83 23 31 39, Code NUTS : FRF31
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 570,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la Base aérienne 133
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202000820200140000
Lot nº : 7
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites Mutzig
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 février 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ALSAVERT SAS, Numéro national d'identification : 40385648700026, 1 route de Flexbourg, 67310, Bergbieten, FR, Téléphone : (+33) 3 88 38 25 35, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 66 276,67
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue
Marché nº : 202000820200150000
Lot nº : 8
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PRESTA'TERRE, Numéro national d'identification : 51458691600025, ZA du Heidfeld - Route de Schirrhein, 67240, Oberhoffen-sur-Moder, FR, Téléphone : (+33) 3 88 07 68 82, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 53 841,33
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue
Marché nº : 202000820200150000
Lot nº : 9
Intitulé : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PRESTA'TERRE, Numéro national d'identification : 51458691600025, ZA du Heidfeld - Route de Shirrhein, 67240, Oberhoffen-sur-Moder, FR, Téléphone : (+33) 3 88 07 68 82, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 149 050,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants des marchés ont été calculés sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 3 du règlement de la consultation sur la durée totale du marché soit sur 40 mois.Pour la partie à bon de commande le marché est conclu :- sans minimum et avec un maximum annuel de 25 000,00 euro(s) HT pour le lot no1 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT pour le lot no2 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 105 000,00 euro(s) HT pour les lots no3 et 4 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT pour le lot no7 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 90 000,00 euro(s) HT pour les lots no8 et 9.Les lots no 3 et 4 sont regroupés en un marché unique.Les lots no 8 et 9 sont regroupés en un marché unique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5, place de la carrière Case officielle 20038, 54038, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : du référé contractuel (art. L.551-13 du CJA) ; recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5, place de la carrière Case officielle 20038, 54038, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 février 2020
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