Centrale des marchés
transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives 57 prestation de transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives à Metz code_postal : 57050 lieu : 144 route de thionville ville : Metz pays : F-
Ville de Metz 57050Metz sports@mairie-metz.fr 0387555644
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Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746296

Date de clôture estimée : 19/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/07/13)
216082-2013
BOAMP (29/06/13)
13-116548

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Metz, 144 route de thionville, à l'attention de Pôle animation, jeunesse, sports et vie associative, F-57050 Metz. Tél. : (+33) 3 87 55 56 11. E-mail : sports@mairie-metz.fr. Fax : (+33) 3 87 55 56 44.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://mairie-metz.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://mairie-metz.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de metz, 144 route de thionville, à l'attention de Service développement des pratiques sportives, F-57050 Metz. Tél. : (+33) 3 87 55 56 23. E-mail : parnodo@mairie-metz.fr. Fax : (+33) 3 87 55 56 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de metz, 1 place d'armes
B.P. 21025, à l'attention de Service commande publique, F-57036 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 87 55 59 63. E-mail : marchesadmin@mairie-metz.fr. Fax : (+33) 3 87 55 59 37
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdivers secteurs de la ville de metz et à l'étranger (frontière), 57000 Metz.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Transports scolaires d'enfants à destination des piscines municipales (écoles primaires vers les 3 piscines municipales : olympique, belletanche, luxembourg), pendant les horaires scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Transports scolaires d'enfants à destination du palais omnisports les arènes, du golf, de l'anneau, de la patinoire (écoles primaires vers ces destinations)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Transports scolaires d'enfants à titre occasionnel pour des animations ponctuelles (écoles primaires vers des lieux d'activités pédagogiques metz et environs, allemagne, luxembourg et sorties dans un rayon supérieur à 200 kms)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : _Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre iv du code des marchés publics. L'opération est financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires.
délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement celui-ci devra être de type solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat appréciées au regard des références indiquées ci-dessous.
situation juridique - références requises :
Une lettre de candidature et habilitation du mandataire (imprimé dc1)
- une déclaration du candidat (imprimé dc2)
ou :
- déclarations sur l'honneur mentionnées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Le candidat pourra utilement reprendre l'ensemble des déclarations et attestations figurant dans la rubrique f1 du dc1,
et :
- pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'1 an : le récépissé de dépôt de déclaration auprès des services compétents
- une copie de l'attestation d'assurance en cours de validité pendant une durée légale du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires (H.T.) global et celui concernant les prestations auxquelles se réfère le marché pour chacun des trois derniers exercices (cette information peut être reprise à la rubrique d-1 du dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une liste des principales références en cours d'exécution ou effectuées auprès d'autres collectivités territoriales au cours des trois dernières années,
- une déclaration décrivant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
- liste des moyens techniques : déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose : capacité et âge moyen du parc (renouvellement du parc), équipement des véhicules (ceintures, strapontins, accès pour fauteuil roulant...)
- moyens humains : liste des effectifs dont dispose le candidat et niveau de formation des cadres dirigeants, ainsi que niveau de formation des chauffeurs à la sécurité et aux transports scolaires.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre (voir détail dans paragraphe autres informations)
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CS13-0115-AOO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 août 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Durée du marché ou délais d'exécution : marché conclu pour une durée initiale de 1 an, reconductible 2 fois pour une même durée chacune.
date de début des prestations : fin septembre 2013.
caractéristiques du marché :
Lot 3 : marché à bon de commande conclu sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité.
détail du critère d'attribution n°2 valeur technique de l'offre (40 %) :
-moyens humains et matériels mis à disposition (15 %)
-Caractéristiques des véhicules : âge moyen des cars, équipement de sécurité dont ceintures de sécurité, accès pour fauteuil roulant avec indication du nombre de bus équipés de cet accès... (fournir fiches techniques indiquant les caractéristiques des véhicules) (15 %)
-Mesures prises en matière d'environnement, carburant... (10 %.
Un mémoire technique est impérativement à fournir avec l'offre.
conditions de remise des offres ou des candidatures :
Le dossier de consultation des entreprises peut être envoyé aux candidats selon les modalités suivantes :
Sur support papier :
Ville de metz commande publique 1 place d'armes - B.P. 21025, 57036 metz Cedex 01 - tél. : 03-87-55-59-63, fax : 03-87-55-59-37
par voie électronique :
Sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com.l'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.
les offres seront transmises soit :
Par voie postale ou remise contre récépissé à ville de metz, commande publique - 1, place d'armes - B.P. 21025 - 57036 metz Cedex 01
par voie électronique sur le site internet visé ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de strasbourg, 31 avenue de la paix, F-67000 Strasbourg
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les renseignements sur les procédures de recours et les délais d'introduction de ceux-ci et, le cas échéant, de médiation, sont à demander au service commande publique de la ville de metz.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 juin 2013.

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