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Fourniture de tentes et de mobiliers Fourniture de tentes et de mobiliers designation : Ville de Metz cp : 57036 url : http://metz.fr/ mel : marches@mairie-metz.fr ville : METZ correspondant : Ville de metz adresse : Pl...
Ville de Metz 57036METZ marches@mairie-metz.fr
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Fourniture de tentes et de mobiliers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4324773

Date de clôture estimée : 11/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/02/19)
19-23533
SOURCEWEB (21/02/19)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 57
Annonce No 19-23533
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Metz.
 Correspondant :  Ville de metz, place d'armes B.P. 21025 57036 Metz, courriel : marches@mairie-metz.fr adresse internet : http://metz.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/accueil.htm.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de tentes et de mobiliers.
CPV - Objet principal : 39522530
Objets supplémentaires : 39100000
39113600
39154000
44316300.
Lieu de livraison : pôle Patrimoine Bâti et Logistiques Techniques - service Manifestations et Festivités 11 rue Teillhard de Chardin, 57000 Metz.
Code NUTS : -FRF33.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 36 mois.

Caractéristiques principales : 

accord-Cadre conclu avec 1 opérateur économique par lot (mono attributaire) d'une durée de 3 années.
accord-cadre mixte qui pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant maximum des lots sur la durée totale de l'accord-cadre (3 ans) :
- lot 1 stands : 90 000 euros (T.T.C.)
- lot 2 tentes : 40 000 euros (T.T.C.)
- lot 3 tables et bancs : 50 000 euros (T.T.C.)
- lot 4 : grille exposition : 20 000 euros (T.T.C.).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de retenue de garantie ni de cautionnement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont
assurées par le budget général de la collectivité. Les paiements sont
effectués selon les dispositions du titre IV du Décret no2016-360 du 25
mars 2016 relatif aux marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en vertu de l'article 45 - iv du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif
aux marchés publics, les candidats peuvent présenter leur offre sous la
forme d'un groupement d'opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur
n'impose pas de forme juridique déterminée. Les sociétés joindront la
convention de groupement à l'appui de leur proposition.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 mars 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019006.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm
ATTENTION: depuis le 1er octobre 2018, la mise en œuvre de la
dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera
déclarée irrégulière.
se reporter aux articles 4 et 6 du Règlement de la Consultation
Consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le dce) :
- guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les
opérateurs économiques
- flyer la dématérialisation de la commande publique pour les entreprises.
Date limite d'obtention : 11 mars 2019.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 février 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix B.P. 51038 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, télécopieur : 03-88-36-44-66.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Stands 3x3 mètres
Informations complémentaires : montant annuel de commande (estimation non contractuelle) : 17 500 euros (T.T.C.).
C.P.V. - Objet principal : 39154000.
Mots descripteurs : Mobilier

Lot(s) 2. -
Tentes 5x5 mètres
Informations complémentaires : montant annuel de commande (estimation non contractuelle) : 10 000 euros (T.T.C.).
C.P.V. - Objet principal : 39522530.
Mots descripteurs : Mobilier

Lot(s) 3. -
Tables et bancs
Informations complémentaires : montant annuel de commande (estimation non contractuelle) : 15 000 euros (T.T.C.).
C.P.V. - Objet principal : 39100000.
Mots descripteurs : Mobilier

Lot(s) 4. -
Grille d'exposition
Informations complémentaires : montant annuel de commande (estimation non contractuelle) : 4 000 euros (T.T.C.).
C.P.V. - Objet principal : 39113600.
Mots descripteurs : Mobilier
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