Centrale des marchés
fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche et formation a l'utilisation d'un cone calorimetre pour la plate - forme technologique plastinnov de l'universite de lorraine 57 fourniture d'un cône calorimètre pour la plate-forme technologique Plastinnov IUT de Moselle-Est - département chimie à Saint-Avold ville : Metz lieu : maison de l'université Ile du Saulcy ...
Université de Lorraine 57012Metz dha-metz@univ-lorraine.fr 0387315664
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Fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche et formation a l'utilisation d'un cone calorimetre pour la plate - forme technologique plastinnov de l'universite de lorraine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 669248

Date de clôture estimée : 28/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/04/13)
13-69972
JOUE (19/04/13)
129581-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Lorraine. Code d'identification nationale : 13001550600012, maison de l'université Ile du Saulcy B.P. 80794, à l'attention de M. Rouyer Dominique, F-57012 Metz. Tél. : (+33) 3 87 31 54 98. E-mail : dha-metz@univ-lorraine.fr. Fax : (+33) 3 87 31 56 64.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-lorraine.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Le dossier de consultation peut être obtenu auprès des adresses indiquées ci-dessous : Université de Lorraine, service achats et marchés publics du site de Metz Maison de l'université Ile du saulcy B.P. 80794, F-57012 Metz Cedex. E-mail : dha-metz@univ-lorraine.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université de Lorraine, maison de l'université Ile du saulcy B.P. 80794, contact : service achats et marchés publics du site de Metz, F-57012 Metz Cedex. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche et formation a l'utilisation d'un cone calorimetre pour la plate - forme technologique plastinnov de l'universite de lorraine.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesplastinnov IUT de Moselle-Est - département chimie -rue Victor Demange, 57500 Saint-Avold.
Code NUTS : FR413.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché est un contrat à obligation de résultat, qui porte sur la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie et la formation à l'utilisation d'un cône calorimètre pour la plate-forme technologique Plastinnov de l'université de Lorraine.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38418000, 38424000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : sans préjudice des prestations supplémentaires éventuelles mentionnées plus loin dans le présent avis, le cas échéant, l'université se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion de marchés complémentaires dans les conditions fixées à l'article 33 II 4° du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 ou d'avenants.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget propre de l'université, financement du conseil général de la Moselle (57), de la Communauté de communes du Pays Naborien, du fonds d'industrialisation du bassin minier et financement de la société Total Développement régional Sas
Mode de règlement : virement avec paiement à 30 jours maximum.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires dont le taux est celui de l'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Sauf renonciation expresse du titulaire, une avance lui sera accordée en une seule fois.
Le montant de cette avance correspondra à 35 % du prix global et forfaitaire du marché.
L'avance ne sera cependant versée au titulaire par l'université que sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande conformément aux dispositions de l'article 47-1 du décret no2005-1742 modifié.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Les modalités de vérification des prestations seront organisées selon le dispositif indiqué dans le Cahier des clauses particulières (Ccp).
L' Université n'avisera pas automatiquement le titulaire des jours et heures fixés pour les opérations de vérifications des prestations.
Par dérogation au second alinéa de l'article 23.2 du ccag fcs, le délai qui est imparti à l'université pour procéder aux opérations de vérification autres que celles qui sont mentionnées à l'article 23.1 du ccag fcs est de trente jours à compter de la notification de la mise en service par le titulaire.
L' ensemble des conditions d'exécution particulières est précisé dans le CCP intégré au dossier de consultation, disponible à l'adresse électronique mentionnée au présent avis.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres :
- la lettre de présentation de la candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant :
*Le nom et l'adresse du candidat ;
*Le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée
*le candidat devra remplir toutes les rubriques du Dc2, à l'exclusion de la rubrique F.
-La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
a l'occasion de l'examen des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants :
- candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des documents demandés, dûment remplis et signés ;
- candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 ;
- candidats qui ne présentent pas les capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières suffisantes.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13B17.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Appel d'offres Ouvert passé en application de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics modifiée (notamment son article 12-1).
Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles. Les réponses à ces prestations supplémentaires éventuelles sont facultatives. Cela signifie que les offres qui ne contiennent pas de réponses à ces prestations supplémentaires éventuelles seront tout de même analysées. Dès lors, l'analyse des offres sera effectuée sans prendre en compte ces prestations supplémentaires éventuelles.
L' Université se réserve la possibilité de retenir ou pas ces prestations supplémentaires éventuelles lors de la conclusion du marché. Le délai maximum autorisé de réalisation de l'ensemble des prestations est de 120 jours calendaires.
Le dossier complet est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée au présent avis.
Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le mardi 28 mai 2013 à 16h00 à l'adresse mentionnée au point I 1 du présent avis. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation.
En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurséconomiques est disponible dans la rubrique"aide"-"guides d'utilisation" à l'adresse précitée.
Pour toute demande d'aide technique, les candidats peuvent s'adresser au numéro de téléphone suivant : 01 76 64 74 07 ou par courriel à l'adresse suivante : place.support@atexo.com
la transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier, soit par courrier avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé au service achats du site de Metz de l'université.
Les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante : Université de Lorraine - direction des achats et des marchés publics - maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz - ile du Saulcy - B.P. 80794 - 57012 Metz Cedex. En cas de remise contre récépissé, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les bureaux du service achats du site de Metz sont situés au deuxième étage de la Maison del'université (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 h à 12 h 00 (heures de Paris), sauf jours fériés.
Ils seront exceptionnellement ouverts au public le mardi 28 mai 2013 de 14 h 00 à 16 h 00 (heures de Paris).
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante :
Université de Lorraine
Direction des achats et des marchés publics
maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz
Ile du Saulcy B.P. 80794
57012 Metz Cedex 1
adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service achats, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le mardi 21 mai 2013 à 16 h 00 (heure de Paris).
Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier :
- par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.
- par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre a l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.
L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier.
Les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, ainsi que l'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure, sont détaillés dans le règlement de la consultation qui peut être visualisé à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. URL : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. URL : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 avril 2013.

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