1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Lorraine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Abonnement à deux bouquets de livres électroniques en ligne "Ouvrages" et "Encyclopédies de poche" pour la direction de la documentation de l'université de Lorraine
Description: Le présent marché porte sur la fourniture sous forme d'abonnement à deux bouquets de livres électroniques en ligne "Ouvrages" et "Encyclopédies de poche" pour la direction de la documentation de l'université de Lorraine
Identifiant de la procédure: e56ece3e-4996-4af0-aea6-4a32062a8795
Identifiant interne: 25B08
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22120000 Publications
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 163 452,28 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat peut être consulté(dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz. Pour toute demande de consultation du contrat, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante : dha-metz@univ-lorraine.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abonnement à deux bouquets de livres électroniques en ligne "Ouvrages" et "Encyclopédies de poche" pour la direction de la documentation de l'université de Lorraine
Description: Marché portant sur la fourniture sous forme d'abonnement à deux bouquets de livres électroniques en ligne "Ouvrages" et "Encyclopédies de poche" pour la direction de la documentation de l'université de Lorraine
Identifiant interne: 25B08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22120000 Publications
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant total du marché indiqué est une estimation sur la base des tarifs de 2025. Ce montant est susceptible d'une légère modification pouvant intervenir lors des actualisations des prix dans le cadre des négociations du consortium Couperin une association à but non lucratif financée par ses membres et subventionnée par le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Ce consortium, regroupant 260 institutions (universités, grandes écoles et organismes de recherche), a pour mission de faciliter l'accès aux ressources documentaires numériques pour la communauté scientifique. Le contrat est traité à prix forfaitaire et ferme sur toute la durée du marché. il est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Le marché est reconductible trois fois pour une période de douze mois. La dernière période de reconduction se terminera le 31 décembre 2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Exigences exprimées au contrat d'abonnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre résulte d'une négociation dans le cadre du consortium Couperin
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Ce marché public négocié est passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R 2122-3 du Code de la commande publique (attestation d' exclusivité).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Université de Lorraine
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 163 452,28 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAIRN.INFO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CAIRN.INFO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 163 452,28 EUR
L’offre a été classée: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25B08
Organisation qui signe le marché: Université de Lorraine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la carrière CO 20038
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174350
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro d’enregistrement: 13001550600012
Adresse postale: Maison de l'université Ile du Saulcy BP 80794
Ville: Metz
Code postal: 57012
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Téléphone: 0372740300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CAIRN.INFO
Numéro d’enregistrement: 48770494200035
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 58f0320e-277e-4c32-8aae-41351c7220ab - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2025 11:14:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 183741-2025
Numéro de publication au JO S: 57/2025
Date de publication: 21/03/2025
