Centrale des marchés
fourniture de cellules HTA pour postes Hta/Bt 57 fourniture de cellules HTA pour postes Hta/Bt pour le compte de l'URM à Metz code_postal : 57014 ville : Metz Cedex 01 lieu : 2 bis, rue Ardant du Picq B.P. 10102 pays : F-
URM 57014Metz
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Fourniture de cellules HTA pour postes Hta/Bt

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1195627

Date de clôture estimée : 03/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/08/14)
281701-2014
BOAMP (14/08/14)
14-124989

Fournitures


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
URM, 2 bis, rue Ardant du Picq B.P. 10102, contact : service Logistique, à l'attention de M. Kurtzmann Walter, F-57014 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 87 34 44 32.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : URM Metz, 2 bis, rue Ardant du Picq B.P. 10102, contact : service Travaux et Développements, à l'attention de M. Starczan Thierry, F-57014 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 87 34 45 76

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : URM Metz, 2 bis, rue Ardant du Picq - B.P. 10102, contact : service Logistique, F-57014 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 87 34 37 39. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iuiWQOdK0N

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : URM METZ, 2 bis, rue Ardant du Picq B.P. 10102, contact : service Logistique, F-57014 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 87 34 37 39
I.2) Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur.
Electricité.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture de cellules HTA pour postes Hta/Bt.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesconcession URM, dans un rayon de 40 km environ autour de Metz, 57000 Metz.
Code NUTS : FR413.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

L'estimation, non exhaustive, du besoin annuel concernant les fournitures objet de ce marché annuel est la suivante :
- cellules interrupteurs et Protections HTA Distribution Publique compacts extensibles des deux côtés ;
- commandes motorisées d'unités fonctionnelles compactes pour cellules DP ;
- cellules HTA pour poste clients compacts ou modulaires
Matériels conformes aux normes NF C13-100, 20-010, 64-130, 64-131, 64-161, 64-210, 64-400, et spécifications edf hn 64-s-10, 64-s-43, 64-s-48 et HN 64-s-52 ou équivalences justifées.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44211200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er novembre 2014, jusqu'au : 31 octobre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 - Cellules Compactes Distribution Publique et matériels annexes
1) Description succincte :
Lot 1 - Cellules Compactes Distribution Publique et matériels annexes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44211200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 - Cellules HTA pour postes Clients
1) Description succincte :
Lot 2 - Cellules HTA pour postes Clients
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44211200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : Fonds propres.
Mode de règlement : virement bancaire.
Délai global de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements d'entreprises conjoints.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Dc1),
Déclaration du candidat (Dc2),
Attestations d'assurance en cours de validité,
déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat satisfait aux obligations fiscales et sociales (équivalent Noti2 ou attestations CERFA correspondantes)
les candidats peuvent également renseigner le document unique proposé sur notre site internet, qui résume tous les documents demandés ci-dessus.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires en EUR (H.T.) réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : note détaillée mentionnant l'effectif global du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expériences).
Liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des fournitures livrées ou des prestations réalisées avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, de l'opération et du montant en EUR).
Fournir les agréments EDF des produits proposés, ou équivalences justifiées.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
AAPC 14-022.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 septembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Marché à bon de commande valable 1 an, éventuellement reconductible 1 an. Les prix sont fermes la première année et actualisables à la date anniversaire du marché.
Des besoins spécifiques pourront être traités sur devis avec le titulaire du marché, sans que le cumul n'excède 5 % du montant du marché. Des besoins spécifiques de montant unitaire supérieur à 20 000 EUR hors taxes pourront être traités sous forme de marchés ponctuels avec consultation des candidats retenus dans le cadre de cet Aapc.
Marché négocié passé en application des articles 34 et 35 du Décret n° 2005-1308 du 20/10/2005 relatif aux marchés passés par les entités adjudicatrices mentionnées à l'article 4 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06/06/2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ, 3 rue Haute Pierre B.P. 81022, F-57036 Metz Cedex 01. E-mail : tgi-metz@justice.fr. Tél. : (+33) 3 87 56 75 00. URL : http://www.cdad-moselle.justice.fr/rubrique.php3?id_rubrique=73. Fax : (+33) 3 87 56 76 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ, 3 rue Haute Pierre B.P. 81022, F-57036 Metz Cedex 01. E-mail : tgi-metz@justice.fr. Tél. : (+33) 3 87 56 75 00. URL : http://www.cdad-moselle.justice.fr/rubrique.php3?id_rubrique=73. Fax : (+33) 3 87 56 76 16
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2014.

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