A proximité de Metz 57000 Moselle
Acheteur : SPL Metz Parkings (57)
48 Place Mazelle
57000 Metz
Tel : +33 387397804
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 04/08/2025  
2 Lots
Lot 1
FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES
Lot 2
FOURNITURE D’UNE SOLUTION DE TELEGESTION
Secteurs d'activité
Matériel de télécommande.
Equipement de contrôle des parcs de stationnement.
Équipement de péage.

ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D'UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES. FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE TELEGESTION.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/07/2025
JOUE - 442107-2025
442107-2025 - Mise en concurrence
France – Équipement de contrôle des parcs de stationnement – ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D'UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES. FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE TELEGESTION.
OJ S 128/2025 08/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL Metz Parkings (57)
Adresse électroniquea.gunia@giemetropolia.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD CADRE DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D'UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES. FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE TELEGESTION.
DescriptionACCORD CADRE DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D'UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES. FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE TELEGESTION.
Identifiant de la procéduref779a3dc-2e25-4e6d-8fcd-57ba8bce28b7
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927000 Équipement de péage, 38820000 Matériel de télécommande
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConcernant le lot 1, les entreprises ont obligation de se rendre sur site avant de soumissionner, ceci afin de connaitre l’ensemble des infrastructures existantes et de mesurer l’ampleur du projet à réaliser. Pour cela une visite obligatoire sur site est prévue le Mercredi 23 Juillet 2025 à 10H00 au siège de Metz Parkings. A l’issue de la visite, le candidat se verra remettre une attestation de visite rempli et visé par le technicien chargé de la visite. Cette attestation, signé du soumissionnaire, devra être joint obligatoirement à l’offre.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES
DescriptionFOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927000 Équipement de péage, 38820000 Matériel de télécommande
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes entreprises ont obligation de se rendre sur site avant de soumissionner, ceci afin de connaitre l’ensemble des infrastructures existantes et de mesurer l’ampleur du projet à réaliser. Pour cela une visite obligatoire sur site est prévue le Mercredi 23 Juillet 2025 à 10H00 au siège de Metz Parkings. A l’issue de la visite, le candidat se verra remettre une attestation de visite rempli et visé par le technicien chargé de la visite. Cette attestation, signé du soumissionnaire, devra être joint obligatoirement à l’offre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPrix

Critère
TypeAutre
NomQualité et adéquation de l'offre

Critère
TypeAutre
NomContribution au développement durable
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et adéquation de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContribution au développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-secutises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéVoir dossier de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTACE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
5.1.
LotLOT-0002
TitreFOURNITURE D’UNE SOLUTION DE TELEGESTION
DescriptionFOURNITURE D’UNE SOLUTION DE TELEGESTION
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927000 Équipement de péage, 38820000 Matériel de télécommande
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPrix

Critère
TypeAutre
NomQualité et adéquation de l'offre

Critère
TypeAutre
NomContribution au développement durable
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et adéquation de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContribution au développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres04/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre160 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéVoir le dossier de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTACE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSPL Metz Parkings (57)
Numéro d’enregistrement93753583900016
Adresse postale48 Place Mazelle
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquea.gunia@giemetropolia.fr
Téléphone+33 387397804
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Numéro d’enregistrement17540111600082
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone+33 383908500
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis29c92a33-7e28-4198-81a1-71a729a8dbc8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/07/2025 11:15:42 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis442107-2025
Numéro de publication au JO S128/2025
Date de publication08/07/2025