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marché de maîtrise d'oeuvre (infrastructure) pour la réalisation d'un pôle sportif et culturel à Entrange (57) (coût travaux estimatif : 2meuro(s)ht) 57 Mission de maîtrise d'oeuvre (infrastructure) pour la réalisation d'un pôle sportif et culturel, à Entrange ville : Metz. lieu : 14 bis bvd Paixhans, B.P. 50 584 Cedex 01 code_postal : 57...
SODEVAM Nord Lorraine agissant pour le 57011Metz
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Marché de maîtrise d'oeuvre (infrastructure) pour la réalisation d'un pôle sportif et culturel à Entrange (57) (coût travaux estimatif : 2meuro(s)ht)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660694

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/04/13)
13-64034

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SODEVAM Nord Lorraine agissant pour le, 14 bis bvd Paixhans, B.P. 50 584 Cedex 01, à l'attention de le directeur général, F-57011 Metz.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Sodevam Nord Lorraine, agissant au nom et pour le compte de la commune d'entrange 14 bis bvd Paixhans, B.P. 50 584 Cedex 01, à l'attention de Anne-Charlotte Sawatzky, F-57011 Metz. Tél. : (+33) 3 82 59 10 82. E-mail : acsawatzky@sodevam.com. URL : http://www.sodevam.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Sodevam Nord Lorraine, agissant au nom et pour le compte de la commune d'entrange 14 bis bvd Paixhans, B.P. 50 584 Cedex 01, F-57011 Metz. Tél. : (+33) 3 82 59 10 82. E-mail : acsawatzky@sodevam.com. URL : http://www.sodevam.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Sodevam Nord Lorraine, agissant au nom et pour le compte de la commune d'entrange 14 bis bvd Paixhans, B.P. 50 584 Cedex 01, F-57011 Metz. Tél. : (+33) 3 82 59 10 82. E-mail : acsawatzky@sodevam.com. URL : http://sodevam.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : aménagement et construction.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de maîtrise d'oeuvre (infrastructure) pour la réalisation d'un pôle sportif et culturel à Entrange (57) (coût travaux estimatif : 2meuro(s)ht).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesentrange (57330).
Code NUTS , FR413, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le projet s'implantera au sein de la ZAC des Oiseaux à Entrange. En plus de la viabilisation d'une parcelle qui accueillera un batiment de 600mètres carrés, le titulaire du marché réalisera un terrain de football engazonné, trois terrains de tennis, dont un couvert, un parking de deux-cents places et une aire de jeux pour enfants. L'avp portera sur l'ensemble des équipements. La réalisation des différents équipements fera l'objet de tranches successives définies à la vue des éléments de l'avp et contractualisées par voie d'avenant.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché unique à tranches conditionnelles .Tranche Ferme : AVP global, travaux de viabilisation de la salle et de la 1ère partie du parking.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : tranche Conditionnelle 1: Tranche conditionnelle 1.. Tranche Conditionnelle 2: Tranche conditionnelle 2.. Tranche Conditionnelle 3: Tranche conditionnelle 3.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Par tranche. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-P.I. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Via les fonds propres de la commune et des subventions.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. L'équipe de maîtrise d'oeuvre sera obligatoirement composée : - d'un bureau d'études VRD, mandataire du groupement, ayant des compétences dans la réalisation d'équipements sportifs ; - d'un paysagiste (compétence qui peut etre interne au Bet).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Tranche Ferme: Délai Tranche Conditionnelle 1: Délai Tranche Conditionnelle 2: Délai Tranche Conditionnelle 3: Délai.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Par membre du groupement, une sélection de 5 références illustrées en matière de projets ou de réalisation de nature similaire, indiquant le montant, la date et le destinataire, ainsi qu'une liste de références générales et environnementales. Une note de motivation dans laquelle le candidat expose les raisons de l'intéret qu'il porte à l'opération.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre minimal envisagé : 3.

Nombre maximal : 5.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 1- compétences des équipes et moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation, 2- note de motivation, 3- références dans le domaine considéré, références environnementales et références générales.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 30.
2. méthodologie proposée pour mener à bien la prestation
Pondération : 25.
3. pertinence de l'affectation et de la répartition des rôles
Pondération : 20.
4. pertinence de l'affectation et de la répartition des rôles : présentation des membres, rappel des compétences et composition de l'équipe projet avec cv
Pondération : 6.
5. pertinence de l'affectation et de la répartition des rôles : répartition des honoraires entre les différentes phases, notamment études et travaux
Pondération : 7.
6. pertinence de l'affectation et de la répartition des rôles : descriptif du temps passé
Pondération : 7.
7. compréhension du contexte et des enjeux
Pondération : 25.
8. compréhension du contexte et des enjeux : perception du candidat sur le sujet, le contexte et le site
Pondération : 13.
9. compréhension du contexte et des enjeux : premières pistes de réflexion sur les objectifs q3
Pondération : 12.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2821_BET.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip par exemple) - adobe— Acrobat— .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader) - rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble destraitements de texte : word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft.) - .doc ou .xls ou .ppt en version 2000-2003 (lisibles par l'ensemble Microsoftoffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft.) - le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'informative Graphics, ). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 avril 2013.

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