A proximité de Metz 57044 Moselle
Acheteur : SID Nord-Est
Caserne NEY 1, rue du Maréchal LYAUTEY CS 92005
57000 Metz
Tel : 0355748079
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 31/03/2025  
21 Lots
Lot 1
USID de Luxeuil - Epinal - Toutes emprises
Lot 2
USID de Nancy - Toutes emprises
Lot 3
USID de Saint-Dizier - Emprises de St-Dizier, Marolles et Brienne le château
Lot 4
USID de Saint-Dizier - Emprises de Chaumont et Valduc
Lot 5
USID de Verdun - Toutes emprises
Lot 6
USID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Mourmelon le Grand
Lot 7
USID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Chalons en Champagne et Suippes
Lot 8
USID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Charleville-Mézières
Lot 9
USID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Sissonne
Lot 10
USID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Mailly-le-camp
Lot 11
USID de Besançon - Emprises de Besançon
Lot 12
USID de Besançon - Emprises de Valdahon
Lot 13
USID de Besançon - Emprises d'Auxonne et Dijon
Lot 14
USID de Besançon - Emprises d'Autun et Chalon sur Saône
Lot 15
USID de Besançon- Emprises de Belfort
Lot 16
USID de Metz - Toutes emprises
Lot 17
USID de Phalsbourg - Toutes emprises
Lot 18
USID de Lille - Emprises de Lille (Lille, Lille - Fives)
Lot 19
USID de Lille - Emprises de Douai (Arras, Denain, Douai, Lambres-les-Douai, Locquignol, Sempy, Valenciennes, Vimy, Vitry-en-Artois, Marville)
Lot 20
USID de Lille - Emprises de Côte d'Opale (Dunkerque, Boulogne-sur-Mer, le Touquet, Calais)
Lot 21
USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - Toutes emprises à l'exclusion Quartier STIRN (Strasbourg) et Quartier ESTIENNE 54 RT (Haguenau)
Secteurs d'activité
Travaux de couverture.

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux de couvertures et bardages au profit du patrimoine militaire dépendant des sites du SID NORD EST.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/02/2025
JOUE - 95480-2025
95480-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de couverture – Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux de couvertures et bardages au profit du patrimoine militaire dépendant des sites du SID NORD EST.
OJ S 30/2025 12/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSID NORD EST.
Adresse électroniqueesid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux de couvertures et bardages au profit du patrimoine militaire dépendant des sites du SID NORD EST.
DescriptionAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux de couvertures et bardages au profit du patrimoine militaire dépendant des sites du SID NORD EST.
Identifiant de la procédure6f2873fb-e6ea-445d-bfc3-bcbacb30d737
Identifiant interneDAF_2024_000911
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMETZ
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre21
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés21
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travailVOIR RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreUSID de Luxeuil - Epinal - Toutes emprises
DescriptionUSID de Luxeuil - Epinal - Toutes emprises
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLUXEUIL
Code postal70000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 1 : 2 400 000 Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0002
TitreUSID de Nancy - Toutes emprises
DescriptionUSID de Nancy - Toutes emprises
Identifiant interneLOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNANCY
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 2 : 3 204 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0003
TitreUSID de Saint-Dizier - Emprises de St-Dizier, Marolles et Brienne le château
DescriptionUSID de Saint-Dizier - Emprises de St-Dizier, Marolles et Brienne le château
Identifiant interneLOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT DIZIER
Code postal52000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 3 : 2 400 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0004
TitreUSID de Saint-Dizier - Emprises de Chaumont et Valduc
DescriptionUSID de Saint-Dizier - Emprises de Chaumont et Valduc
Identifiant interneLOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT DIZIER
Code postal52000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 4 :1 800 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0005
TitreUSID de Verdun - Toutes emprises
DescriptionUSID de Verdun - Toutes emprises
Identifiant interneLOT5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVERDUN
Code postal55000
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 5 : 1 992 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0006
TitreUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Mourmelon le Grand
DescriptionUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Mourmelon le Grand
Identifiant interneLOT6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal51000
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT6 : 6 000 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0007
TitreUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Chalons en Champagne et Suippes
DescriptionUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Chalons en Champagne et Suippes
Identifiant interneLOT7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal51000
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 7 : 2 400 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0008
TitreUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Charleville-Mézières
DescriptionUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Charleville-Mézières
Identifiant interneLOT8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal51000
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 8 : 804 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0009
TitreUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Sissonne
DescriptionUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Sissonne
Identifiant interneLOT9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal51000
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 9 : 8 040 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0010
TitreUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Mailly-le-camp
DescriptionUSID de Châlons-en-Champagne - Emprises de Mailly-le-camp
Identifiant interneLOT10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal51000
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 10 : 3 996 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0011
TitreUSID de Besançon - Emprises de Besançon
DescriptionUSID de Besançon - Emprises de Besançon
Identifiant interneLOT11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 11 : 1 380 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0012
TitreUSID de Besançon - Emprises de Valdahon
DescriptionUSID de Besançon - Emprises de Valdahon
Identifiant interneLOT12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 12 : 2 100 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0013
TitreUSID de Besançon - Emprises d'Auxonne et Dijon
DescriptionUSID de Besançon - Emprises d'Auxonne et Dijon
Identifiant interneLOT13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 13 : 1 860 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0014
TitreUSID de Besançon - Emprises d'Autun et Chalon sur Saône
DescriptionUSID de Besançon - Emprises d'Autun et Chalon sur Saône
Identifiant interneLOT14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 14 : 1 860 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0015
TitreUSID de Besançon- Emprises de Belfort
DescriptionUSID de Besançon- Emprises de Belfort
Identifiant interneLOT15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 15 : 3 840 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0016
TitreUSID de Metz - Toutes emprises
DescriptionUSID de Metz - Toutes emprises
Identifiant interneLOT16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMETZ
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 16 : 3 504 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0017
TitreUSID de Phalsbourg - Toutes emprises
DescriptionUSID de Phalsbourg - Toutes emprises
Identifiant interneLOT17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VillePHALSBOURG
Code postal57400
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 17 : 7 020 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
Descriptiontechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0018
TitreUSID de Lille - Emprises de Lille (Lille, Lille - Fives)
DescriptionUSID de Lille - Emprises de Lille (Lille, Lille - Fives)
Identifiant interneLOT18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 18 : 504 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0019
TitreUSID de Lille - Emprises de Douai (Arras, Denain, Douai, Lambres-les-Douai, Locquignol, Sempy, Valenciennes, Vimy, Vitry-en-Artois, Marville)
DescriptionUSID de Lille - Emprises de Douai (Arras, Denain, Douai, Lambres-les-Douai, Locquignol, Sempy, Valenciennes, Vimy, Vitry-en-Artois, Marville)
Identifiant interneLOT19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 19 : 504 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0020
TitreUSID de Lille - Emprises de Côte d'Opale (Dunkerque, Boulogne-sur-Mer, le Touquet, Calais)
DescriptionUSID de Lille - Emprises de Côte d'Opale (Dunkerque, Boulogne-sur-Mer, le Touquet, Calais)
Identifiant interneLOT20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 20 : 504 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
5.1.
LotLOT-0021
TitreUSID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - Toutes emprises à l'exclusion Quartier STIRN (Strasbourg) et Quartier ESTIENNE 54 RT (Haguenau)
DescriptionUSID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - Toutes emprises à l'exclusion Quartier STIRN (Strasbourg) et Quartier ESTIENNE 54 RT (Haguenau)
Identifiant interneLOT21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSTRASBOURG
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre ans et comporte pour chaque lot un montant global maximal HT fixé comme suit : LOT 21 : 3 000 000Euros
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVoir RC
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix : 75 points

Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique : 25 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres31/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID NORD EST.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participationSID NORD EST.
Organisation qui traite les offresSID NORD EST.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSID NORD EST.
Numéro d’enregistrement130001902
Adresse postaleCaserne Ney CS 92005 57044 METZ CEDEX 01  
VilleMetz
Code postal57044
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueesid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone0355748052
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement17670005200010
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis03577d4b-444d-4944-8e7e-435a2a5669ff  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/02/2025 17:23:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis95480-2025
Numéro de publication au JO S30/2025
Date de publication12/02/2025