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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID-NE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelages au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDs rattachées au SID Nord-Est
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelages au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDs rattachées au SID Nord-Est
Identifiant de la procédure: f56842f7-7f2e-4cdb-8e8a-fdeadfe01738
Identifiant interne: DAF_2025_000183
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 USID de Besançon – Emprises de Besançon et Valdahon
Description: Lot 1 USID de Besançon – Emprises de Besançon et Valdahon
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Besançon – Emprises de Besançon et Valdahon
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 USID de Besançon – Emprises de Dijon et Auxonne
Description: LOT 2 USID de Besançon – Emprises de Dijon et Auxonne
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Besançon – Emprises de Dijon et Auxonne
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 USID de Besançon – Emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Description: Lot 3 USID de Besançon – Emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Besançon – Emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 USID de Besançon – Emprises de Belfort
Description: Lot 4 USID de Besançon – Emprises de Belfort
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Besançon – Emprises de Belfort
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mourmelon-le-Grand et sites rattachés
Description: Lot 5 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mourmelon-le-Grand et sites rattachés
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mourmelon-le-Grand et sites rattachés
Ville: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Châlons-en-Champagne, de Suippes et sites rattachés
Description: Lot 6 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Châlons-en-Champagne, de Suippes et sites rattachés
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Châlons en Champagne – Emprises de Châlons-en-Champagne, de Suippes et sites rattachés
Ville: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Sissonne et sites rattachés
Description: Lot 7 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Sissonne et sites rattachés
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Châlons en Champagne – Emprises de Sissonne et sites rattachés
Ville: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mailly-le-camp et sites rattachés
Description: Lot 8 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mailly-le-camp et sites rattachés
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mailly-le-camp et sites rattachés
Ville: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Charleville-Mézières et sites rattachés
Description: Lot 9 USID de Châlons en Champagne – Emprises de Charleville-Mézières et sites rattachés
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Châlons en Champagne – Emprises de Charleville-Mézières et sites rattachés
Ville: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 USID de Lille – Emprises de Lille et sites rattachés
Description: Lot 10 USID de Lille – Emprises de Lille et sites rattachés
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Lille – Emprises de Lille et sites rattachés
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 USID de Luxeuil – Emprises de Luxeuil et sites rattachés
Description: Lot 11 USID de Luxeuil – Emprises de Luxeuil et sites rattachés
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Luxeuil – Emprises de Luxeuil et sites rattachés
Ville: LUXEUIL
Code postal: 70300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 USID de Luxeuil – Emprises d’Épinal et sites rattachés
Description: Lot 12 USID de Luxeuil – Emprises d’Épinal et sites rattachés
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Luxeuil – Emprises d’Épinal et sites rattachés
Ville: LUXEUIL
Code postal: 70300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 USID de Metz – Emprises de Metz et sites rattachés
Description: Lot 13 USID de Metz – Emprises de Metz et sites rattachés
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Metz – Emprises de Metz et sites rattachés
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 USID de Nancy – Emprises de Nancy et sites rattachés
Description: Lot 14 USID de Nancy – Emprises de Nancy et sites rattachés
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Nancy – Emprises de Nancy et sites rattachés
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 USID de Phalsbourg – Emprises de Bitche et sites rattachés
Description: Lot 15 USID de Phalsbourg – Emprises de Bitche et sites rattachés
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Phalsbourg – Emprises de Bitche et sites rattachés
Ville: PHALSBOURG
Code postal: 57370
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 USID de Phalsbourg – Emprises de Phalsbourg et sites rattachés
Description: Lot 16 USID de Phalsbourg – Emprises de Phalsbourg et sites rattachés
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Phalsbourg – Emprises de Phalsbourg et sites rattachés
Ville: PHALSBOURG
Code postal: 57370
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 USID de Saint Dizier - Emprises de Chaumont et sites rattachés
Description: Lot 17 USID de Saint Dizier - Emprises de Chaumont et sites rattachés
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Saint Dizier - Emprises de Chaumont et sites rattachés
Ville: SAINT DIZIER
Code postal: 52100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 USID de Saint Dizier - Emprises de Saint-Dizier, Marolles, Brienne le château et Prunay
Description: Lot 18 USID de Saint Dizier - Emprises de Saint-Dizier, Marolles, Brienne le château et Prunay
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Saint Dizier - Emprises de Saint-Dizier, Marolles, Brienne le château et Prunay
Ville: SAINT DIZIER
Code postal: 52100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19 USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar -Emprises de Strasbourg-Haguenau-Colmar et ses sites rattachés
Description: Lot 19 USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar -Emprises de Strasbourg-Haguenau-Colmar et ses sites rattachés
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar -Emprises de Strasbourg-Haguenau-Colmar et ses sites rattachés
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 20 USID de Verdun- Emprises de Verdun et ses sites rattachés
Description: Lot 20 USID de Verdun- Emprises de Verdun et ses sites rattachés
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: USID de Verdun- Emprises de Verdun et ses sites rattachés
Ville: VERDUN
Code postal: 55000
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - prix : 60 points - valeur technique : 40 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 26 780 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNCTP
Offre:
Identifiant de l’offre: SNCTP LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNCTP
Offre:
Identifiant de l’offre: SNCTP LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNCTP
Offre:
Identifiant de l’offre: SNCTP LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES EST
Offre:
Identifiant de l’offre: SPIE BATIGNOLLES LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ONKOL CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: ONKOL CONSTRUCTION LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 375 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 5
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ONKOL CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: ONKOL CONSTRCUTION LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 375 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 6
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNAJ
Offre:
Identifiant de l’offre: SNAJ LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 7
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BGC
Offre:
Identifiant de l’offre: BGC LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 8
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PARISOT PROJET
Offre:
Identifiant de l’offre: PARISOT PROJET LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 9
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VANMARCKE BRUNO
Offre:
Identifiant de l’offre: BRUNO VANMARCKE LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 10
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHEVALME FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: CHEVALME FRERES LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 11
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHEVALME FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: CHEVALME FRERES LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 12
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 335 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: WH
Offre:
Identifiant de l’offre: WH LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 335 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 13
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ONKOL CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: ONKOL CONSTRUCTION LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 14
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CGP
Offre:
Identifiant de l’offre: CONSTRUCTION GENERALE DE PHALSBOURG LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 105 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 15
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CGP
Offre:
Identifiant de l’offre: CONSTRUCTION GENERALE DE PHALSBOURG LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 210 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 16
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCHNEIDER DANY
Offre:
Identifiant de l’offre: SCHNEIDER DANY LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 17
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCHNEIDER DANY
Offre:
Identifiant de l’offre: SCHNEIDER DANY LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 18
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CGP
Offre:
Identifiant de l’offre: CONSTRUCTION GENERALE DE PHALSBOURG LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 750 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 19
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ONKOL CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: ONKOL CONSTRUCTION LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 20
Date de conclusion du marché/concession: 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID-NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID-NE
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0355748045
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix BP 51038
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212333
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SNCTP
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 01705066700017
Adresse postale: 10 rue Docteur Quignard
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380738010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES EST
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30523185400228
Adresse postale: 1 allée de Saint-Cloud
Ville: NANCY
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383742400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ONKOL CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 79261830800011
Adresse postale: 18 rue des salamandres
Ville: MARSILLY
Code postal: 57530
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0786670410
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0014, LOT-0020
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SNAJ
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 50744102000017
Adresse postale: 6 hameau de robertchamp
Ville: VILLENEUVE SUR AISNE
Code postal: 02190
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0960151303
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BGC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48026198100033
Adresse postale: ZA basse choux BP90022
Ville: SAINTE MARIE AUX CHENES
Code postal: 57255
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387733781
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PARISOT PROJET
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 84612008700040
Adresse postale: ZA parc plein est 2 rue paul ampe
Ville: CHAUMONT
Code postal: 52904
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Téléphone: 0325030420
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: VANMARCKE BRUNO
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32892012900025
Adresse postale: 16 rue du vert bois
Ville: NEUVILLE EN FERRAIN
Code postal: 59960
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320462913
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CHEVALME FRERES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39053164800025
Adresse postale: 3 la trottelée
Ville: BELLEFONTAINE
Code postal: 88370
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329360045
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: WH
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 42323910200027
Adresse postale: 13 rue de tichémont
Ville: SAINTE MARIE AUX CHENES
Code postal: 57255
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387618686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CGP
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 3987511400018
Adresse postale: ZI 4 rue du luxembourg
Ville: PHALSBOURG
Code postal: 57370
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387241028
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015, LOT-0016, LOT-0019
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SCHNEIDER DANY
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48795745800010
Adresse postale: 3 rue de la gare à longeville sur la laines
Ville: RIVES DERVOISES
Code postal: 52220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Téléphone: 0325040401
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017, LOT-0018
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2777fe68-42bb-49bd-a144-dfad7b762149 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/08/2026 11:54:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 599346-2026
Numéro de publication au JO S: 167/2026
Date de publication: 31/08/2026
