Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de repas en liaison froide 2023-006
Numéro de référence: 2023-006
II.1.2)Code CPV principal55321000 Services de préparation de repas
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
article 1 - objet Du Marché1.1objet de la consultation : L'Objet du présent marché est la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les enfants de l'école maternelle, d'une part, pour les enfants de l'école élémentaire, d'autre part, ainsi que la livraison des repas à domicile aux personnes âgées à Villefranche et dans un rayon de 10km. Ce marché est donc composé de 3 lots :-Lot 1 : Fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les enfants de l'école maternelle : 24 000 repas-lot 2 : Fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les enfants de l'école élémentaire : 50 000 repas-lot 3 : Fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les personnes âgées à domicile : 15 000 repasplus de détail, voir Dce
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'école maternelle
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894210 Repas pour écoles
55521100 Services de repas livrés à domicile
15894200 Repas préparés
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de repas en liaison froide école maternelle 24 000 repas
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
trois fois sur décision tacite du pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'école élémentaire
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894210 Repas pour écoles
55521100 Services de repas livrés à domicile
15894200 Repas préparés
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de repas en liaison froide école élémentaire 50 000 repas
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
trois fois sur décision tacite du pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les personnes âgées à domicile
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55320000 Services de distribution de repas
55521100 Services de repas livrés à domicile
15894200 Repas préparés
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de repas en liaison froide livraison à domicile : 15 000 repas
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
trois fois sur décision tacite du pouvoir adjudicateur
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 29/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 29/06/2023
Heure locale: 12:01
Lieu:
villefranche de Lauragais