A proximité de Metz 57036 Moselle
Acheteur : SGAMI EST
57000 METZ
Tel : 0355627117
  Reste 37 jours - Date de clôture estimée : 23/03/2026  
Secteurs d'activité
Inspection du système de ventilation
Services d'élimination d'armes et de munitions.

Prestations de maintenance préventive et curative des stands de tir de la zone de défense et de sécurité Est (Grand-Est et Bourgogne-Franche-Comté) Lot 01

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/02/2026
JOUE - 101255-2026
101255-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'élimination d'armes et de munitions – Prestations de maintenance préventive et curative des stands de tir de la zone de défense et de sécurité Est (Grand-Est et Bourgogne-Franche-Comté) Lot 01
OJ S 30/2026 12/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSGAMI EST
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurOrdre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de maintenance préventive et curative des stands de tir de la zone de défense et de sécurité Est (Grand-Est et Bourgogne-Franche-Comté) Lot 01
DescriptionPrestations de maintenance préventive et curative des stands de tir de la zone de défense et de sécurité Est (Grand-Est et Bourgogne-Franche-Comté) Lot 01
Identifiant de la procéduree4e9d480-9796-43a3-8058-90fa7cb41990
Identifiant interne2025SGAMI57042
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureSans objet
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 255 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre4 255 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentairesSans objet
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titredépollution des stands de tirs
Descriptionréalisation de prestations de maintenance préventive et corrective des stands de tir relevant de la zone de défense et de sécurité Est (régions Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté)
Identifiant interne2025SGAMI57042
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options
Description des optionsreconductible tacitement trois (3) fois pour une période de un (1) an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 255 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres23/03/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSGAMI EST
Numéro d’enregistrement11000201100044
Adresse postaleEspace Riberpray, Rue Belle-Isle
VilleMETZ
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Téléphone0355627117
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement17670005200010
Adresse postale31 Avenue de la Paix
VilleSTRASBOURG
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis40c51fc9-529f-4a22-b946-ba4f000bd472  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/02/2026 12:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis101255-2026
Numéro de publication au JO S30/2026
Date de publication12/02/2026