1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre portant sur la fourniture d'électroménagers, de mobiliers, d'ustensiles et d'accessoires de literie, décoration et luminaires Accord-cadre multi-attributaire (2 titulaires maximum par lot)
Description: Lot n°1: Fourniture, livraison et installation d'électroménagers Lot n°2 : Fourniture et livraison d'ustensiles de cuisine Lot n°3: Fourniture, livraison et montage et installations de mobilier Lot n°4 : Fourniture, livraison, montage et/ou installation d'accessoires de literie/décorations/luminaires Lot n°5: Fourniture, livraison, montage et installation d'une cuisine
Identifiant de la procédure: 234392d5-c5d6-4947-bb3b-8f3b0f13fa7c
Identifiant interne: IRA20252028
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1
Description: Lot n°1: Fourniture, livraison et installation d'électroménagers
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/12/2024
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions maximumpossible d'une durée respectives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 644293-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison (en jours ouvrés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2
Description: Lot n°2 : Fourniture et livraison d'ustensiles de cuisine
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/12/2024
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions maximumpossible d'une durée respectives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 644293-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison (en jours ouvrés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3
Description: Lot n°3: Fourniture, livraison et montage et installations de mobilier
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/12/2024
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions maximumpossible d'une durée respectives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 644293-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison (en jours ouvrés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4
Description: Lot n°4 : Fourniture, livraison, montage et/ou installation d'accessoires de literie/décorations/luminaires
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/12/2024
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions maximumpossible d'une durée respectives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 644293-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison (en jours ouvrés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5
Description: Lot n°5: Fourniture, livraison, montage et installation d'une cuisine
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/12/2024
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions maximumpossible d'une durée respectives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 644293-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison (en jours ouvrés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Metz
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9878A953-C9BC-7109-8B5F8A103993F1EF
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement: 80043
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: COURTINOT Pascal
Téléphone: 0387753809
Télécopieur: 0387370240
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement: 1819929
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387753809
Télécopieur: 0387370240
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement: 9878A989-9BFA-30D4-C4F2E8456A3F559C
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Ville: Metz
Code postal: 57036
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387567500
Télécopieur: 0387567515
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement: 9878A99A-D721-7919-11ED89274643658F
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Ville: Metz
Code postal: 57036
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387567500
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 244df5db-6576-4efb-b61d-f9db34e59234 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2025 00:11:20 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 389187-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
