A proximité de Metz 57000 Moselle
Acheteur : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
10 Rue du Chanoine Collin
57000 METZ
Tel : 0387753809
  Reste 59 jours - Date de clôture estimée : 01/09/2025  
22 Lots
Lot 1
Lot n°1
Lot 2
Lot n°2
Lot 3
Lot n°3
Lot 4
Lot n°4
Lot 5
Lot n°5
Lot 6
Lot n°6
Lot 7
Lot n°7
Lot 8
Lot n°8
Lot 9
Lot n°9
Lot 10
Lot n°10
Lot 11
Lot n°11
Lot 12
Lot n°12
Lot 13
Lot n°13
Lot 14
Lot n°14
Lot 15
Lot n°15
Lot 16
Lot n°16
Lot 17
Lot n°17
Lot 18
Lot n°18
Lot 19
Lot n°19
Lot 20
Lot n°20
Lot 21
Lot n°21
Lot 22
Lot n°22
Secteurs d'activité
Services de formation en matière de sécurité.
Services de formation de personnel.
Services de formation spécialisée.
Services de formation du personnel.

Accord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH (accord-cadre multi-attributaires par lot)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/07/2025
JOUE - 436903-2025
436903-2025 - Mise en concurrence
France – Services de formation de personnel – Accord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH (accord-cadre multi-attributaires par lot)
OJ S 126/2025 04/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH (accord-cadre multi-attributaires par lot)
DescriptionLa présente consultation s'établira à marchés subséquents et à bons de commande
Identifiant de la procédure80c17b85-92cf-49c3-a262-47e8d9cdabe0
Identifiant interne20250060-20250081
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre22
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés22
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1
DescriptionLot 1 : Formations réglementaires et obligatoires
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2
DescriptionLot 2 : Formations incendies
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3
DescriptionLot 3 : Formations premier secours en santé mentale (PSSM)
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4
DescriptionLot 4 : Formations risques psycho-sociaux (RPS) et qualité de vie et condition de travail (QVCT)
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot n°5
DescriptionLot 5 : Formations de remise à niveau du personnel technique de la SEM (ex: gardien d'immeuble) et formations pratiques relatives à l'entretien et à la maintenance du patrimoine de la SEM EMH
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot n°6
DescriptionLot 6 : Formations institutions et gouvernance du logement social
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot n°7
DescriptionLot 7 : Formations métiers territoires et gestion commerciale dans le logement social
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot n°8
DescriptionLot 8 : Formations maîtrise d'ouvrage et pathologie du bâtiment
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot n°9
DescriptionLot 9 : Formations gestion, finances, fiscalité dans le logement social
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot n°10
DescriptionLot 10 : Formations juridiques opérationnelles pour les services administratifs de la SEM EMH (assurances/risques, marchés publics, recouvrements judiciaires, domanialité, syndic et copropriété, RGPD)
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot n°11
DescriptionLot 11 : Développement, data et IA
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0012
TitreLot n°12
DescriptionLot 12 : Réseaux et cybersécurité
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0013
TitreLot n°13
DescriptionLot 13 : Formations relatives aux normes et réglementation Qualité Service et Environnement (QSE)
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0014
TitreLot n°14
DescriptionLot 14 : Formations hygiène, sécurité et environnement Hygiène Sécurité et Environnement (HSE)
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0015
TitreLot n°15
DescriptionLot 15 : Formations relatives à la politique de rémunération et technique de paye
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0016
TitreLot n°16
DescriptionLot 16 : Formations généralistes pour les ressources humaines (RH)
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0017
TitreLot n°17
DescriptionLot 17 : Formations relatives à la stratégie RH, réglementation et procédure
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0018
TitreLot n°18
DescriptionLot 18 : Formations management
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0019
TitreLot n°19
DescriptionLot 19 : Formations stratégies de communication
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0020
TitreLot n°20
DescriptionLot 20 : Formations bien-être au travail
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0021
TitreLot n°21
DescriptionLot 21 : Formations en e-learning
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité ergonomique et accessibilité de la plateforme
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionFonctionnalités pédagogiques proposés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionActualisation régulière du contenu
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOutil de gestion et de suivi par l'administrateur
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0022
TitreLot n°22
DescriptionLot 22: Formations d'apprentissage de langues étrangères
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementMaximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionContenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Justification de la durée de l’accord-cadreConformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF2E0384B-D614-57BD-D4BFEEDC63B4E50A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement80043
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactCOURTINOT Pascal
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Téléphone0387753809
Télécopieur0387370240
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrementF2E038A4-BDBD-6322-679D7657BC59AA44
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Téléphone0387753809
Télécopieur0387370240
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrementF2E038EB-9E83-6C26-79ACA0213DD5BBBD
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Télécopieur0387567515
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrementF2E038FA-DB0A-BDA6-05D220D3470DD9E9
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5ef21995-83d6-4706-9d29-d0e69d71e6a0  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/07/2025 16:14:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis436903-2025
Numéro de publication au JO S126/2025
Date de publication04/07/2025