1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEBL GRAND EST pour la Région Grand Est
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 0488-Lot 00 : Désamiantage - Curage - Démolition
Description: 0488-Lot 00 : Désamiantage - Curage - Démolition
Identifiant de la procédure: 9cd8f4e4-5db3-4bf1-bcc8-1f5bba1ef136
Identifiant interne: 0488-Lot 00 : Désamiantage - Curage - Dé
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée NESSEL
Ville: HAGUENAU
Code postal: 67500
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité d'effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : • 16/04/2026 à 13h00 • 23/04/2026 à 13h00 Les candidats désirant se rendre sur les lieux d'exécution devront préalablement s'adresser à M. Sébastien PIERRET, Chef de Projets SEBL Grand Est en lui envoyant un mail de confirmation de présence à la visite à l’adresse suivante : s.pierret@sebl.fr Voir le RC pour plus de détails.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 0488-Lot 00 : Désamiantage - Curage - Démolition
Description: 0488-Lot 00 : Désamiantage - Curage - Démolition
Identifiant interne: 0488-Lot 00 : Désamiantage - Curage - Démolition
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LYCEE NESSEL
Ville: HAGUENAU
Code postal: 67500
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité d'effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : • 16/04/2026 à 13h00 • 23/04/2026 à 13h00 Les candidats désirant se rendre sur les lieux d'exécution devront préalablement s'adresser à M. Sébastien PIERRET, Chef de Projets SEBL Grand Est en lui envoyant un mail de confirmation de présence à la visite à l’adresse suivante : s.pierret@sebl.fr Pour plus de détails, voir le RC.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 04/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEBL GRAND EST pour la Région Grand Est
Numéro d’enregistrement: 35880108200035
Adresse postale: 48 Place Mazelle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387397800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: d0e9d1d7-214b-4c29-8542-6aed71e4d758 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2026 13:30:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 238551-2026
Numéro de publication au JO S: 68/2026
Date de publication: 08/04/2026
