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57 fourniture de bouteilles équipées de robinet pour ARI et de balises de détresse pour ARI pour les besoins du SDIS de la Moselle à Metz 57 fourniture de bouteilles équipées de robinet pour ARI et de balises de détresse pour ARI pour les besoins du SDIS de la Moselle à Metz fourniture de bouteilles équipées de robinet pour ARI et de...
S.D.I.S. de la Moselle 57072Metz 0387794539
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57 fourniture de bouteilles équipées de robinet pour ARI et de balises de détresse pour ARI pour les besoins du SDIS de la Moselle à Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242723

Date de clôture estimée : 23/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-144084

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.D.I.S. de la Moselle.
Correspondant : M. le président du Conseil d'administration du SDIS, 3 rue de Bort Les Orgues B.P. 50083 57072 Saint-Julien-les-Metz tél. : (+33)3-87-79-45-00 poste : 4662 télécopieur : (+33)3-87-79-45-39.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://sdis57.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Service Incendie.

Objet du marché : fourniture de bouteilles équipées de robinet pour ARI et de balises de détresse pour ARI.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 35111100.

Lieu de livraison : moselle, 57000 Metz.

Code NUTS : FR413.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : pour le lot n° 1 Les prix sont ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché. Pour le lot n° 2 les prix sont fermes et non actualisables. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles.



Situation juridique - références requises : tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (ex. Extrait Kbis, carte professionnelle). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra etre prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot n° 1 : prix : 50 % ;
- lot n° 1 : valeur technique : 30 % ;
- lot n° 1 : garantie : 20 % ;
- lot n° 2 : prix : 40 % ;
- lot n° 2 : valeur technique : 40 % ;
- lot n° 2 : garantie : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2014, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14/038.

Renseignements complémentaires : pour le lot n° 1 : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Pour le lot n° 2 : Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du marché.
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit :
Pour le lot n° 1 : Fourniture de bouteilles équipées de robinet pour ARI Montant maximum (H.T.) : 20 834,00 EUR
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Pour le lot n° 2 : Fourniture de balises de détresse pour ARI Montant maximum (H.T.) : 37 500,00 EUR
Echantillons : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon. Celui-Ci doit parvenir avant la date et l'heure limites de réception des offres.
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur accepte les plis transmis à l'adresse électronique http://sdis57.marcoweb.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word, excel, power point, pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature
manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle.
3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083 (bureau 101), 57072 MetzCedex 03, tél. : (+33)3-87-79-45-00, poste : 4662, télécopieur : (+33)3-87-79-45-39, adresse internet : http://sdis57.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle.
3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083, 57072 MetzCedex 03, tél. : (+33)3-87-79-45-64, télécopieur : (+33)3-87-79-45-39, adresse internet : http://sdis57.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle.
3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083, 57072 MetzCedex 03, tél. : (+33)3-87-79-45-00, poste : 4662, télécopieur : (+33)3-87-79-45-39, adresse internet : http://sdis57.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle.
3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083 (bureau 101), 57072 MetzCedex 03, tél. : (+33)3-87-79-45-00, poste : 4662, télécopieur : (+33)3-87-79-45-39, adresse internet : http://sdis57.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la paix 67000 Strasbourg tél. : (+33) 3-88-21-23-23 télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la paix 67000 Strasbourg tél. : (+33) 3-88-21-23-23 télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la paix 67000 Strasbourg tél. : (+33) 3-88-21-23-23 courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de bouteilles équipées de robinet pour ARI.
Fourniture de bouteilles équipées de robinet pour ARI.
Lot(s) 2 fourniture de balises de détresse pour ARI.
Fourniture de balises de détresse pour ARI.

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