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A proximité de Edermünde 34295
Acheteur : CHU de Montpellier
34295 Montpellier
Tel : +33 467339323
Secteurs d'activité
Pain.

fourniture de pains et viennoiseries pour le chu de montpellier etablissement support du ght est herault et sud aveyron

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 560819-2023

Avis de modification

Modification d'un contrat/d'une concession en cours

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu de montpellier
Adresse postale: 191 avenue du doyen gaston Giraud
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Courriel: S-cuisset@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467332136
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de pains et viennoiseries pour le chu de montpellier etablissement support du ght est herault et sud aveyron

Numéro de référence: 20a0185
II.1.2)Code CPV principal
15811100 Pain
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 9 : fourniture et livraison de pain et viennoiserie pour le CH de Millau

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

fourniture de pain et viennoiserie pour le CHU de Montpellier

Etablissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 153-406568

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 210847
Lot nº: Lot 9 : fourniture et livraison de pain et viennoi
Intitulé:

lot 9 : fourniture et livraison de pain et viennoiserie pour le CH de Millau

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:
26/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: galzin
Adresse postale: 4 rue André Dupont
Ville: Creissels
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 12100
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 225 096.00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 46754710
Adresse internet: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.tamontpellier@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal
15811100 Pain
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
VII.1.4)Description des prestations:

fourniture de pain et viennoiserie pour le CHU de Montpellier

Etablissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 225 096.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: galzin
Adresse postale: 4 rue André Dupont
Ville: Creissels
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 12100
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

modifications tarifaires du BPU

VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:

l'Inflation actuelle des prix de la matière première, des énergies provoquent une répercussion sur les prix consentis par le titulaire

VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 226 921.37 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 227 685.23 EUR