Centrale des marchés
mission de maîtrise d'oeuvre - restructuration Etablissement Régional d'enseignement Adapté (Erea) de FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54630) 54 mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'Etablissement Régional d'Enseignement Adapté à Flavigny-sur-Moselle ville : Metz Cedex 1 lieu : pôle de l'immobilier 1 place Gabrie...
Région Lorraine 57036Metz pap-achatdematerialise@lorraine.eu
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Mission de maîtrise d'oeuvre - restructuration Etablissement Régional d'enseignement Adapté (Erea) de FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54630)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537798

Date de clôture estimée : 30/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-52813
JOUE (26/03/13)
100609-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Lorraine, pôle de l'immobilier 1 place Gabriel Hocquard B.P. 81004, à l'attention de M. le président de la Région Lorraine (Représentant du Pouvoir Adjudicateur),, F-57036 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 33 60 00. E-mail : pap-achatdematerialise@lorraine.eu.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lorraine.eu.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.lorraine.eu.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : La Région Lorraine, la Région Lorraine - pôle de l'achat Public - correspondant : Nathalie MEYER - tél. : 03.87.61.66.56 - fax. : 03.87.61.68.17 (renseignements d'ordre administratif) et Pôle de l'immobilier - secteur Investissements Lycées Régionaux - correspondant : Pascal BAILLY - téléphone. : 03.87.61.66.29 - fax : 03.83.19.21.64 (renseignements d'ordre technique), F-57036 Metz Cedex 1

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : HELIO SERVICE SA, 8 rue guerrier de Dumast, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 17 68. Fax : (+33) 3 83 32 75 45

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : La Région Lorraine, pôle de l'achat Public B.P. 81004, à l'attention de M. le président, F-57036 Metz Cedex 1
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
mission de maîtrise d'oeuvre - restructuration Etablissement Régional d'enseignement Adapté (Erea) de FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54630).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrégion Lorraine.
Code NUTS : FR41.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
procédure négociée restreinte en vue de la dévolution - au sens de la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique, d'une mission de maîtrise d'oeuvre de base additionnée des études d'exécution et complétée d'une mission diagnostic (état des lieux, analyse technique, diagnostic accessibilité, sécurité, solidité, performance énergétique et déchets issus des travaux de démolition) et une mission d'assistance à la mise en service des bâtiments et à l'optimisation de la conduite des installations technique. Programme / enveloppe : Afin de garantir une cohérence dans la conception de la restructuration de l'erea à travers ses différentes entités fonctionnelles, le marché de maîtrise d'oeuvre porte sur l'ensemble du site, avec un projet d'aménagement global, et en gérant par phases le déroulé opérationnel des réalisations.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71200000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : mission de base additionnée des études d'exécution, complétée d'une mission diagnostic et d'une mission d'assistance à la mise en service du bâtiment et à l'optimisation de la conduite des installations techniques.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 56(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande exigée pour le versement de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Unité monétaire : EUR - modalités de financement et de paiement : Marché à prix forfaitaire - délai de paiement : 30 jours - acomptes - avance de 5 % - forfait de rémunération actualisable - financement sur ressources propres de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de co-traitance, la constitution en groupement solidaire sera exigée après l'attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats admis à négocier seront sélectionnés, après vérification de leur situation juridique, sur la base des critères pondérés suivants :
-Références opérationnelles (55 %) dont :
oopérations de complexité similaire :30 %
oqualité architecturale:25 %
-Compétences (25 %) dont :
oqualification technique :10 %
oqualification environnementale :15 %
-Moyens humains et en équipements (20 %) 20 %
Les candidats produiront les renseignements suivants :
-Renseignements exigés en application de l'article 44 du code des marchés publics : Dc1 - lettre de candidature (ou équivalent) accompagné si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société d'un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
-Renseignements exigés en application de l'article 45-i du code des marchés publics (sur fichier informatique Excel) :
- références opérationnelles pour des prestations de complexité similaire portant sur tous travaux de construction ou de restructuration ; au titre de la qualité architecturale.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière oui.

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : architecte DPLG (Article 3, alinéa 1 de la loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture).
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre minimal envisagé : 3.

Nombre maximal : 4.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : spécificités du marché.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. capacité du candidat à comprendre les intentions du maître d'ouvrage, à affiner et enrichir la réflexion, c'est-à-dire une " analyse constructive " du programme suivie des intentions conceptuelles du candidat - prise en compte des spécificités de ce type d'opération et des caractéristiques techniques du bâtiment, analyse des contraintes en site occupé, compréhension des enjeux programmatiques et proposition d'une approche fonctionnelle du futur projet et d'une organisation du phasage adaptées à la continuité de la scolarisation et de l'hébergement de tout élève handicapé moteur
Pondération : 45.
2. méthodologie, autocontrôle et organisation de l'équipe
Pondération : 15.
3. justification et cohérence des délais d'exécution d'études
Pondération : 15.
4. taux de rémunération
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0120-PB.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 avril 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 avril 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 270 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Programme / enveloppe : Désignation d'une équipe de Maîtrise d'oeuvre pour une opération comprenant :
- la restructuration complète d'entités fonctionnelles existantes à usage de locaux administratifs, externat, internat, logements de fonction, y compris l'ensemble des travaux d'aménagement et de VRD. La surface hors oeuvre nette à restructurer est de 5 752 mètres carrés. Les travaux de restructuration portent sur des modifications d'espaces, de volumes intérieurs, de requalification du cadre bâti et de l'architecture y compris le remplacement des installations techniques et équipements ;
- la rénovation distincte du clos et couvert de deux bâtiments, surface hors oeuvre nette de 2 926 mètres carrés, sans intervention intérieure ;
- la conception des travaux et le phasage des différentes interventions à réaliser dans l'existant devront tenir compte des contraintes liées à l'activité de l'erea poursuivie en phase travaux, notamment par la scolarisation et l'hébergement de tout élève handicapé moteur.
Le projet qui devra s'intégrer dans le site existant du lycée comportera une dimension environnementale et de développement durable. La part de l'enveloppe financière globale affectée par la Région Lorraine aux travaux est évaluée à 7 400 000,00 EURHt (sur la base des conditions économiques en vigueur au mois mars 2013, mois d'envoi de l'avis d'appel à candidatures).
Le mode de dévolution des travaux est prévu en macro-lots qui donneront lieu à la passation de marchés séparés.
Spécificité(S) de l'opération : La présente consultation s'adresse à une équipe de maîtrise d'oeuvre disposant de compétences et de qualifications relatives aux disciplines suivantes : études architecturales et qualité environnementale (Hqe), économiste de la construction, études techniques des structures, études techniques des fluides, réseaux courants forts et faibles, études de coordination des systèmes de sécurité incendie (Ssi), études techniques de réseaux divers, études d'exploitation - maintenance.
Le candidat aura réalisé au moins un équipement d'importance ou de complexité équivalente à l'opération envisagée en site occupé.
Trois références au plus seront sélectionnées pour chacune des catégories et sous-catégories,
- titres d'études et / ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des personnes mobilisées pour l'exécution du marché ;
- chiffre d'affaires concernant les missions de maîtrise d'oeuvre réalisées au cours des trois derniers exercices ; effectifs affectés pour l'exécution du marché ; matériels et équipements techniques mobilisés pour l'exécution du marché.
-Une note relative à l'organisation du candidat et, en cas de groupement, à la répartition des tâches.
-Une photo pour chacune des 4 opérations les plus représentatives du cabinet mandataire, sur un format A3 papier et fichier informatique au format POWERPOINT.
-Chaque opération de référence (1 photo/référence) sera également présentée au format JPEG (taille maxi 2 Mo).
-Un dossier de références librement composé par le candidat.
Pour formaliser leur réponse, les candidats devront impérativement utiliser le bordereau de réponse (fichier WORD et Excel) et le fichier de présentation POWERPOINT mis à leur disposition par la Région Lorraine. Ces trois documents sont à télécharger sur le site https://marchespublics.lorraine.eu. Ils seront également à transmettre, accompagnés des images en format JPEG, sur support numérique (Cd).
Unité monétaire : EUR.
Le jury appelé à donner un avis motivé sur les candidatures se réunira dans les conditions prévues aux articles 22 et 24 du code des marchés publics. La désignation nominative de ses membres sera déterminée ultérieurement.
Une prime sera attribuée : oui. Chaque candidat admis à participer et ayant remis des prestations conformes au programme recevra une prime de 20.000 EUR (T.T.C.). En cas de groupement, la prime sera versée au mandataire de l'équipe de maîtrise d'oeuvre. Cette prime pourra être revue à la baisse dans le cas de mauvaises exécutions des prestations demandées. La prime consentie à l'équipe dont l'offre sera retenue représentera une avance sur honoraires.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché plusieurs candidatures, qu'ils agissent en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou de plusieurs groupements dans les compétences suivantes : études architecturales, études techniques des structures, études techniques des fluides, réseaux courants forts et faibles. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs candidatures, qu'ils agissent en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou de plusieurs groupements dans les compétences suivantes : études qualité environnementale, économiste de la construction, études coordination des systèmes de sécurité incendie (Ssi), études techniques des voiries et réseaux divers (Vrd), études exploitation - maintenance.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement candidat pour un même marché.
Est également exclu de la présente consultation, le titulaire du marché d'études pré-opérationnelles et de programmation, réalisées en vue de cette opération.
Les candidats peuvent obtenir gratuitement les pièces nécessaires à la formalisation de leur dossier de candidature, soit auprès de la société spécifiée ci-dessous (demande à adresser par courrier, télécopie ou bon de commande déposé), soit par téléchargement sur la plateforme de la Région Lorraine à l'adresse suivante https://marchespublics.lorraine.eu/ ou par défaut : https://mpe3-lorraine.local-trust.com/. Les dossiers de candidature devront être, soit transmis par voie électronique, soit envoyés sous pli recommandé avec avis de réception postal, ou remis contre récépissé, à l'adresse précisée ci-dessous et selon les modalités définies dans le dossier de candidature à retirer. Pour déposer une candidature par voie électronique, chaque candidat doit, après avoir retiré les formulaires sur le site de la Région Lorraine dédié aux marchés publics, disposer d'un certificat de signature électronique répondant aux exigences propres à l'authenticité et l'intégrité de la signature électronique définies par l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics (NOR : Efim1222915a). L'ensemble des informations nécessaires est disponible sur la plateforme.
Les pièces de consultation seront communiquées gratuitement aux candidats admis à négocier.
Les candidats admis à négocier seront invités à une visite des lieux en présence du maître d'ouvrage ou de son représentant et des utilisateurs. S'agissant d'une intervention sur site existant, des documents de pré-diagnostic technique réalisés par le maître d'ouvrage seront remis aux candidats admis à négocier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mars 2013.

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