Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
petites fournitures de bureau et de classement, diverses chemises et sous chemises, parapheurs
Numéro de référence: 2023F23035
II.1.2)Code CPV principal30192000 Fournitures de bureau
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation est relative aux petites fournitures de bureau et de classement, diverses chemises et sous chemises, parapheur
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
petites fournitures de bureau
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30192000 Fournitures de bureau
39263000 Matériel de bureau
30192700 Papeterie
30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
petites fournitures de bureau hors petites fournitures de classement, diverses chemises et sous chemises, parapheurs
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement par période successive de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
petites fournitures de classement, diverses chemises et sous chemises, parapheurs
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30192000 Fournitures de bureau
39263000 Matériel de bureau
30192700 Papeterie
30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
petites fournitures de classement, diverses chemises et sous chemises, parapheurs
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement par période successive de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 10/10/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 11/10/2023
Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet:
http://lyon.tribunal-administratif.fr/ VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: ccira de Lyon
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon Cedex 3
Code postal: 69443
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/09/2023
