Centrale des marchés
Ccp 12-066 du 03052012 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Ccp 12-066 du 03052012. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Ach...
Plate-forme achats finances Nord Est 57044Metz 0387155153
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Ccp 12-066 du 03052012

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121827

Date de clôture estimée : 24/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173777-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Metz Cedex 1
+33 387155153
+33 387155189
FRANCE
Plate-forme achats finances Nord Est
M. Boubay Pascal
bureau achat public, pôle achat n° 2, 10 rue d'Asfeld, CS 60004 bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
57044
bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Metz Cedex 1
+33 387155189
FRANCE
Plate-forme achats finances Nord Est
M. Boubay Pascal
bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
57044
bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Metz Cedex 1
+33 387155153
+33 387155189
FRANCE
Plate-forme achats finances Nord Est
M. Boubay Pascal
bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
57044
bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Metz Cedex 1
+33 387155189
FRANCE
Plate-forme achats finances Nord Est
M. Boubay Pascal
bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
57044
bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Défense

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Ccp 12-066 du 03052012.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 12
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 373 769 EUR
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'effets de sport au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vêtements de sport
18412000

Chaussures de sport
18820000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA: 373 796 EUR
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fourniture de chaussures de sport au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chaussures de sport
18820000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 141 613,71 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.
1)
Description succincte
Fourniture de parkas, survêtements, sweats, coupe-vent au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vêtements de sport
18412000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 153 185,62 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.
1)
Description succincte
Fourniture d'effets de sport divers au profit des formations du Ministère de la défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Survêtements de sport
18412100
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 78 996,66 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture sous réserve de l'admission de la fourniture. Le règlement financier des sommes dues donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la pfaf ne au directeur régional des finances publiques de Lorraine et du département de la Moselle, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propres de l'état: Ministère de la défense. Avec mise en place de la carte achat: le délai de paiement global s'effectue dans les 4 jours après la demande du fournisseur à l'organisme bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — tous documents faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personnes(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),
— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimé DC1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé DC2,
— les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue. Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 30
2. Etendue de la gamme 'toute offre présentée avec moins de 80 % des articles sera non conforme). Pondération 10
3. Présentation du catalogue (facilité d'emploi/adaptation/personnalisation du catalogue). Pondération 10
4. Qualité des articles (appréciée en fonction des documentations techniques fournies). Pondération 30
5. Mise en place d'un système dématérialisé permettant l'accès aux commandes. Pondération 05
6. Paiement par carte achat. Pondération 15

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12-066
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.7.2012 - 15:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
www.marches-publics.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Strasbourg
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
Tribunal administratif
31 avenue de la Paix, BP 51038
67000
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Strasbourg
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
Tribunal administratif
31 avenue de la Paix, BP 51038
67000
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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