Centrale des marchés
nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy 54 nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy lieu : bureau achats publics - 10 rue d'asf...
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Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344138

Date de clôture estimée : 10/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
442359-2014
JOUE (27/12/14)
442484-2014
BOAMP (26/12/14)
14-192712

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Plate Forme Achats Finances Nord Est. Code d'identification nationale : 13001535700010, bureau achats publics - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de M. Briy. Arnaud, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 88. E-mail : bap.pfaf-ne@terre-net.defense.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Plate Forme Achats Finances Nord Est. Code d'identification nationale : 13001535700010, bureau achats publics - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de M. Briy. Arnaud, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 88. E-mail : bap.pfaf-ne@terre-net.defense.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Plate Forme Achats Finances Nord Est. Code d'identification nationale : 13001535700010, bureau achats publics - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de M. Briy. Arnaud, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 88. E-mail : bap.pfaf-ne@terre-net.defense.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Plate Forme Achats Finances Nord Est. Code d'identification nationale : 13001535700010, bureau achats publics - 10 rue d'asfeld - cS 60004, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 88. E-mail : bap.pfaf-ne@terre-net.defense.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslot 1: Toul (54 et 88), lot 2: Nancy (54), lot 3: Toul (54), lot 4: Lunéville (54).
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy, soumis à l'article 15 du code des marchés publics pour le lot 1 (réservé aux établissements employant du personnel handicapé) et à l'article 14 pour les lots 2 à 4 (clauses d'insertion sociale).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés prendront effet au lendemain de leur date de notification jusqu'au 30 avril 2016.
L'exécution des prestations commencera le : 01 mai 2015.
Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance, par tranche de douze mois, sans qu'ils n'excèdent le 30 avril 2018, à savoir :
- reconduction 1 : du 01 mai 2016 au 30 avril 2017,
- reconduction 2 : du 01 mai 2017 au 30 avril 2018.
La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard deux mois avant la date d'échéance du marché. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur certains des lots.
Le PA se réserve la faculté, en fin de marché et avec le même préavis, de proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois supplémentaires au total, à savoir:
- prorogation maximale : du 01 mai 2018 au 31 octobre 2018.
Par ailleurs, à la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article 35-ii 6 du CMP (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).
Le montant total de ces marchés pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 1290000 EUR (H.T.) pour l'ensemble des lots.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 2 et 8.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Base Aérienne (BA 133) et ses sites rattachés
1) Description succincte :
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Nancy, soumis à l'article 15 du code des marchés publics (réservé aux établissements employant du personnel handicapé), pour la BA 133 et ses sites rattachés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.
3) Quantité ou étendue :
Superficie des locaux: environ 23500 mètres carrés, superficie de la vitrerie: environ 5000 mètres carrés
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Sites:
- BA 133 à Toul (54201),
- station radar à Beaufremont (88300),
- station radar à Morville (88140).
Lot n° 2

Intitulé : Place de Nancy
1) Description succincte :
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Nancy, soumis à l'article 14 (clauses d'insertion sociale), pour la place de Nancy.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.
3) Quantité ou étendue :
Superficie des locaux: environ 35500 mètres carrés, superficie de la vitrerie: environ 6300 mètres carrés
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Quartiers :
- Verneau à Nancy (54029),
- Blandan à Nancy (54029),
- Thiry à Nancy (54000),
- Drouot à Nancy (54506).
Lot n° 3

Intitulé : Place de Toul
1) Description succincte :
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Nancy, soumis à l'article 14 (clauses d'insertion sociale), pour la place de Toul.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.
3) Quantité ou étendue :
Superficie des locaux: environ 7500 mètres carrés, superficie de la vitrerie: environ 1900 mètres carrés
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Sites :
- quartier Fabvier à Toul (54201),
- quartier La justice à Toul (54201),
- site de Domgermain à Domgermain (54119).
Lot n° 4

Intitulé : Place de Lunéville
1) Description succincte :
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Nancy, soumis à l'article 14 (clauses d'insertion sociale), pour la place de lunéville.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.
3) Quantité ou étendue :
superficie des locaux: environ 7100 mètres carrés, superficie de la vitrerie: environ 1500 mètres carrés
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Quartiers:
- Treuille de Beaulieu à Lunéville (54301),
- Stainville à Lunéville (54300),
- Lasalle à Lunéville (54950).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement financier des sommes dues pour les prestations exécutées et admises est effectué dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture par le CNTFE si celle-ci est postérieure.
La pfaf ne procède, en qualité d'ordonnateur secondaire, à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès du Directeur Régional des Finances Publiques de la Lorraine et du département de la Moselle qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Les documents doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre);
- les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés:
* imprimé Dc1 (joint au Dce) intégrant les différentes attestations sur l'honneur,
*Imprimé Dc2 (joint au Dce);
- un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.
si le candidat s'appuie sur d'autre opérateurs économiques pour présenter sa candidature, ces derniers produiront les mêmes documents que ceux du candidat.
Les documents à produire sont rédigés en français.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services faisant l'objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la capacité technique, à travers une présentation des effectifs et moyens matériels du candidat disponibles pour l'exécution des prestations pour lesquelles le candidat soumissionne;
- la capacité professionnelle à partir des certifications de qualité détenues et/ou de ses références pour les services faisant l'objet du marché, au cours des deux dernières années, ou à partir de tout autre moyen.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCP14-010 du 22 juillet 2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 février 2015, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante :
1) Le prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 60 %:
simulation de commande : réalisée sur la base du montant total annuel des prestations programmées, auquel seront ajoutés des prestations à la demande.
2) La valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 40 %:
- volume horaire annuel du personnel oeuvrant : sur la base du volume horaire des personnels oeuvrant dans le périmètre des prestations programmées, noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 25 %,
- taux d'encadrement sur site du personnel oeuvrant par du personnel non oeuvrant : sur la base des volumes horaires d'encadrement figurant dans la fiche technique valant engagement dans le périmètre des prestations programmées dont 48 heures annuelles minimum par lot, par un personnel exerçant uniquement des fonctions d'encadrement (sur site), noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 15 %.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr.
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les marchés issus de la procédure sont passés en partie sous la forme de marchés à bons de commande avec un maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
La pfaf ne sera fermée du 24 décembre 2014 au 04 janvier 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.

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