Centrale des marchés
fourniture de vêtements au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de Terre et de l'armée de l'air 57 fourniture de vêtements au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air pour le compte Plate Forme Achats Finances Nord Est à Metz v...
Plate Forme Achats Finances Nord Est 57044Metz
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Fourniture de vêtements au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de Terre et de l'armée de l'air

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695335

Date de clôture estimée : 03/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85457

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Plate Forme Achats Finances Nord Est, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004 Bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de Mme Emilie PINA, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 50 73. E-mail : bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Plate Forme Achats Finances Nord Est, 10 rue d'asfeld - c.S 60004, à l'attention de Mme Emilie PINA, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 50 73. E-mail : bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Services généraux des administrations publiques.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de vêtements au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de Terre et de l'armée de l'air.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de vêtements au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de Terre et de l'armée de l'air.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18412000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés sont conclus pour une période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché)II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de maillots de sport manches courtes et manches longues
1) Description succincte :
Fourniture de maillots de sport manches courtes et manches longues au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'Armée de Terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Maillot de sport manches longues rouge qté mini : 800 qté maxi : 2400
Maillot de sport manches longues vert qté mini : 800 qté maxi : 2400
Maillot de sport manches longues bleu qté mini : 1100 qté maxi : 3300
Maillot de sport manches longues jaune qté mini : 800 qté maxi : 2400
Maillot de sport manches longues blanc qté mini : 600 qté maxi : 1800
Maillot de sport manches courtes rouge qté mini : 800 qté maxi : 2400
Maillot de sport manches courtes vert qté mini : 800 qté maxi : 2400
Maillot de sport manches courtes bleu qté mini : 1100 qté maxi : 3300
Maillot de sport manches courtes jaune qté mini : 700 qté maxi : 2100
Maillot de sport manches courtes blanc qté mini : 600 qté maxi : 1800
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de sweat-shirts col rond et col V
1) Description succincte :
Fourniture de sweat-shirts col rond et col V au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'Armée de Terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Sweat col rond bleu marine qté mini : 700 qté maxi : 2100
Sweat col V rouge qté mini : 300 qté maxi : 900
Sweat col V vert qté mini : 400 qté maxi : 1200
Sweat col V bleu qté mini : 400 qté maxi : 1200
Sweat col V jaune qté mini : 400 qté maxi : 1200
Sweat col V blanc qté mini : 400 qté maxi : 1200
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de débardeurs masculins et féminins
1) Description succincte :
Fourniture de débardeurs masculins et féminins au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'Armée de Terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Débardeurs masculins rouge qté mini : 450 qté maxi : 1350
Débardeurs masculins vert qté mini : 400 qté maxi : 1200
Débardeurs masculins bleu qté mini : 450 qté maxi : 1350
Débardeurs masculins jaune qté mini : 300 qté maxi : 900
Débardeurs masculins blanc qté mini : 300 qté maxi : 900
Débardeurs féminins rouge qté mini : 150 qté maxi : 450
Débardeurs féminins vert qté mini : 150 qté maxi : 450
Débardeurs féminins bleu qté mini : 150 qté maxi : 450
Débardeurs féminins jaune qté mini : 150 qté maxi : 450
Débardeurs féminins blanc qté mini : 100 qté maxi : 300
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de polos manches courtes et manches longues
1) Description succincte :
Fourniture de polos manches courtes et manches longues au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'Armée de Terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Polos manches courtes bleu chiné qté mini : 2000 qté maxi : 6000
Polos manches longues bleu marine qté mini : 1700 qté maxi : 5100
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de maillots de sport manches courtes gris chiné ou gris clair
1) Description succincte :
Fourniture de maillots de sport manches courtes gris chiné ou gris clair au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'Armée de l'Air
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Maillot de sport manches courtes gris chiné ou gris clair qté mini : 450 qté maxi : 1350
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de polos manches courtes et manches longues
1) Description succincte :
Fourniture de polos manches courtes et manches longues au profit des élèves féminins et masculins des lycées de l'Armée de l'Air
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Polos manches courtes rouge qté mini : 350 qté maxi : 1050
Polos manches courtes vert qté mini : 300 qté maxi : 900
Polos manches courtes bleu qté mini : 550 qté maxi : 1650
Polos manches longues vert qté mini : 300 qté maxi : 900
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dûes en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la pfaf ne ou pfaf ce (article 98 du code des marchés publics (C.M.P)). Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce expressément, dans les conditions prévues à l'article 87 du C.M.P. Des acomptes sont versés conformément à l'article 91 du C.M.P.
Le réglement financier des sommes dûes donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la pfaf /ne au Directeur Régional des Finances Publiques de Lorraine et du Département de la Moselle ou par la pfaf ce au Directeur Départemental des Finances Publiques de la Loire, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propres de l'etat : Ministère de la Défense.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan,association ou autre).
- les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnées: imprimés Dc1 intégrant les différentes attestations sur l 'Honneur, imprimé Dc2,
- les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCP13-059.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 septembre 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageurse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés ci-dessous et pondérés de la façon suivante ;
1) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 60 %, et jugée comme suit :
- sur 6 : matières premières
- sur 6 : présentation générale, confection et finition
- sur 6 : bien-aller et respect des dimensions
- sur 2 : éco conception
2) Le prix sera noté sur 20, pondéré à 40 %.
Le D.C.E est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les bureaux de la pfaf ne, ainsi que ceux de la STE seront fermés le 20 mai 2013 et le 16 août 2013.
Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande au titre de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de strasbourg, 31, avenue de la paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de strasbourg, 31, avenue de la paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 mai 2013.

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