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fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre (lot 1) et de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycée 57 fourniture de chaussures basses noires au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée au profit des élèves militaires de l'armée et de l'école de l'armée de l'air à ...
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Fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre (lot 1) et de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycée

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148434

Date de clôture estimée : 30/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-102231
JOUE (08/07/14)
228511-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Plate Forme Achats Finances Nord Est, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004 Bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de Mme GUIBERT Sophie, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 85. E-mail : bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Plate forme achats finances nord est. Code d'identification nationale : 130001535700010, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cs 60004, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 85. E-mail : bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Services généraux des administrations publiques.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre (lot 1) et de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre et de l'ecole des Pupilles de l'armée de l'air (lot 2).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesaix-En-Provence (13) - autun (71) - saint-cyr l'école (78) - la flèche (72) -montbonnot (38).
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre (lot 1) et de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre et de l'ecole des Pupilles de l'armée de l'air (lot 2).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18813300, 18810000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : quantités annuelles: lot 1: mini 600 - maxi 1800; lot 2: mini 1000 - maxi 3000.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés sont conclus pour une période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction se fait sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (pa) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
En cas de regroupement des deux lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur un lot.
Le pa pourra, en fin de marchés, et avec un préavis d'un mois, en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois.
Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière révision.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'Armée de Terre (lot 1)
1) Description succincte :
Fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'Armée de Terre (lot 1)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18813300.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles: mini 600 - maxi 1800.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Aucune variante n'est autorisée.
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'Armée de Terre et de l'Ecole des Pupilles de l'Armée de l'Air (lot 2)
1) Description succincte :
Fourniture de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'Armée de Terre et de l'Ecole des Pupilles de l'Armée de l'Air (lot 2)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18810000.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles: mini 1000- maxi 3000.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Variante autorisée
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture si celle-ci est postérieure.s'agissant d'un marché à bons de commande comportant un minimum annuel inférieur à 50 000 EUR hors taxe, le montant de l'avance est fixé, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et d'une durée supérieure à deux mois, à 5 % du montant du bon de commande. Le titulaire peut refuser le versement de l'avance, il le précise alors dans l'acte d'engagement.
La pfaf ne procède à la demande de paiement des factures auprès du directeur régional des finances publiques et du département de la moselle qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du cmp. Dans ce cas, la solidarité est exigée : soit du groupement soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés : imprimé dc1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé dc2 , les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
Les documents à produire sont rédigés en français, ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 70.
2. prix
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14-048.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 septembre 2014, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante:
1- la valeur technique sera noté sur 20 , pondérée à 70 % et jugée comme suit:
- sur 12: chaussant et confort,
- sur 4: qualité technique,
- sur 3: confection et finition,
- sur 1: éco conception
2- le prix sera noté sur 20, pondéré à 30 %.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr
La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les bureaux de la pfaf ne seront fermés les 14 juillet et 15 août 2014.
Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 31, avenue de la paix Text_Icr_Lieu_Dit, F-67070 Strasbourg. E-mail : greff.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif, 31 avenue de la paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greff.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

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