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déneigement avec ou sans épandage au profit des formations rattachées aux Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de Verdun et de Belfort 57 déneigement avec ou sans épandage pour le compte de la Plate Forme Achats Finances Nord Est à Metz ville : Metz Cedex 1 code_postal : 57044 lieu : bureau achat public - 10 rue d'asfeld - ...
Plate Forme Achats Finances Nord Est 57044Metz
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Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations rattachées aux Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de Verdun et de Belfort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1152443

Date de clôture estimée : 15/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/07/14)
14-104237

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Plate Forme Achats Finances Nord Est, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004 Bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de Mme S.Lamy Sophie, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 87. E-mail : bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Services généraux des administrations publiques.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
déneigement avec ou sans épandage au profit des formations rattachées aux Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de Verdun et de Belfort.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesvoir rubrique "Nature et désignation des lots".
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de déneigement et toutes opérations visant à maintenir en état de circulation normale les routes, parking et places d'armes des sites militaires rattachés au Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Verdun et au Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Belfort.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90620000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés pluri-annuels à bons de commande sans minimum avec maximum et soumis à ce titre aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : chaque marché est conclu pour la période allant du 1er novembre 2014 ou du lendemain de sa date de notification si elle est postérieure, au 30 septembre 2015.
Chaque marché est reconductible deux (2) fois pour les périodes suivantes : du 1er octobre 2015 au 30 septembre 2016 et du 1er octobre 2016 au 30 septembre 2017.
La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
En cas de regroupement des deux (2) lots (Gsbdd de Verdun) au sein d'un unique marché, la reconduction ne pourra porter que sur un seul lot.
Le PA se réserve la faculté, en fin de marché et avec un préavis d'un mois, d'en proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder le 31 mars 2018. Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront effectuées au prix de la dernière révision.
Montant des marchés : les montants contractuels maximum hors taxes du marché pour chaque lot (voir rubrique "informations sur les lots") ne préjugent pas des quantités effectivement commandées, dont l'estimation figure en annexe 2 du règlement de consultation.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
Lot n° 1

Intitulé : Déneigement avec ou sans épandage au profit du site militaire de Verdun.
1) Description succincte :
Déneigement avec ou sans épandage du GSBdD de Verdun : Etablissement Principal de munitions Alsace Lorraine (EPAL) Le Rozelier à Verdun (55).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lieu d'exécution : 55108 VERDUN.
Le montant contractuel minimum annuel hors taxe du marché est fixé à 0,00 EUR. Le montant contractuel maximum annuel hors taxe du marché est fixé à 150 000,00 EUR.
Lot n° 2

Intitulé : Déneigement avec ou sans épandage au profit du site militaire d'Etain.
1) Description succincte :
Déneigement avec ou sans épandage au profit du GSBdD de Verdun : Base Lieutenant Etienne Mantoux à Etain (55).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lieu d'exécution : 55400 ETAIN.
Le montant contractuel minimum annuel hors taxe du marché est fixé à 0,00 EUR. Le montant contractuel maximum annuel hors taxe du marché est fixé à 150 000,00 EUR.
Lot n° 3

Intitulé : Déneigement avec ou sans épandage au profit du site militaire de Belfort.
1) Description succincte :
Déneigement avec ou sans épandage au profit du GSBdD de Belfort : Quartier Maud'huy à Belfort (35e RI et ses micro-organismes rattachés) (90).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lieu d'exécution : 64 avenue d'Altkirch - 90000 BELFORT.
Le montant contractuel minimum annuel hors taxe du marché est fixé à 0,00 EUR. Le montant contractuel maximum annuel hors taxe du marché est fixé à 150 000,00 EUR.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par la pfaf ne. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
Ressources propres de l'etat : Ministère de la Défense.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée : - soit du groupement, - soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les documents à transmettre relatifs à la candidature sont :
1/ tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre) :
- carte professionnelle,
- déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagné d'une délibération nommant le directeur),
- extrait Kbis..
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
2/ les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés :
-imprimé Dc1 (joint) intégrant les différentes attestations sur l'honneur,
- imprimé Dc2.
3/ les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers d'une liste de prestations similaires.
Les documents à produire sont rédigés en français.
La participation à la présente consultation vaut acceptation sans restriction du règlement.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 80.
2. technique
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DCE n°14-079 DU 06 JUIN 2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 septembre 2014, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Jugement des propositions : Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères suivants : 1) Prix : note sur 20 pondéré par le coefficient de 80 % : l'étude financière sera réalisée en fonction de chacune des prestations figurant sur l'annexe (bordereau de prix), sur la base de la simulation de commande, annexe 2 au RC (document non contractuel destiné exclusivement à l'étude des offres). 2) La Valeur technique : note sur 20 pondéré par le coefficient de 20 % : l'étude technique sera réalisée en fonction des éléments fournis sur le cadre réponses, document obligatoire.
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. L'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la plate-forme des achats de l'état (la Place) depuis le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix - B.P. 51038 31 avenue de la Paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix - B.P. 51038 31 avenue de la Paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 juillet 2014.

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