Centrale des marchés
confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air 57 Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et l'armée de l'air à Metz ville : Metz Cedex 1 code_post...
Plate Forme Achats Finances Nord Est 57044Metz
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Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695334

Date de clôture estimée : 18/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85026

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Plate Forme Achats Finances Nord Est, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - B.P. 60004 Bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de Mme Folny Régine, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 60. Fax : (+33) 3 87 15 51 53.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Plate forme achats finances nord est bureau achat public. Code d'identification nationale : 13001535700010, 10 rue d'asfeld B.P. 60004, contact : section achat n° 2, à l'attention de Mme Régine Folny, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 60. Fax : (+33) 3 87 15 51 53. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=108297&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Services généraux des administrations publiques.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesaix en Provence (13) - autun (71) - saint-Cyr (78) - la Fleche (72) - montbonnot (38).
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 42.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires l'armée de terre et l'armée de l'air.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18223000, 18222100.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 mini 350 maxi 1050 - lot 2 mini 200 maxi 600 - lot 3 mini 20 maxi 60 - lot 4 mini 200 maxi 600 - lot 5 mini 150 maxi 450 - lot 6 mini 700 maxi 2100 - lot 7 mini 2300 maxi 6900 - lot 8 mini 40 maxi 120 - lot 9 mini 30 maxi 90 - lot 10 mini 40 maxi 120 - lot 11 mini 30 maxi 90 -.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans.la reconduction se fait sur décision écrite du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard un mois
avant la date d'échéance du marché.
Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, et avec un préavis de 15 jours d'en proroger la
durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder six mois.
Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière
révision.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Blazer masculin - Armée de Terre
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18223100.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles mini 350 maxi 1050
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Veste de sortie féminine - Armée de Terre
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18223200.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles mini 200 maxi 600
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Jupe culotte - Armée de Terre
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles mini 20 maxi 60
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Jupe droite - Armée de Terre
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité annuelles mini 200 maxi 600
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Pantalon de sortie féminin - Armée de Terre
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.
3) Quantité ou étendue :
Quantité annuelles mini 150 maxi 450
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Pantalon de sortie masculin - Armée de Terre
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles mini 700 maxi 2100
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Pantalon de travail - Armée de Terre
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles mini 2300 maxi 6900
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Blazer masculin - Armée de l'Air
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de l'air
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18223100.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles mini 40 maxi 120
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Veste de sortie féminine - Armée de l'Air
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de l'air
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18223200.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles mini 30 maxi 90
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Pantalon de sortie masculin - Armée de l'Air
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de l'air
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.
3) Quantité ou étendue :
Qantités annuelles mini 40 maxi 120
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Jupe droite - Armée de l'Air
1) Description succincte :
Confection de vêtements d'uniformes au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de l'air
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.
3) Quantité ou étendue :
Quantités annuelles mini 30 maxi 90
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dûes en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par chaque PFAF concernée (article 98 du code des marchés publics (C.M.P)). Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce expressément, dans les conditions prévues à l'article 87 du C.M.P. Des acomptes sont versés conformément à l'article 91 du C.M.P.
Le réglement financier des sommes dûes donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la pfaf / ne au Directeur Régional des Finances Publiques de Lorraine et du Département de la Moselle pour les lots 1 à 7, et par la pfaf / ce au Directeur Départemental des Finances Publiques de la Loire pour les lots 8 à 11, qui effectuent le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propes de l'état : Ministère de la Défense.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée : soit du groupement, soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement. Les candidatures et les offres sont signés soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s)
habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité
(société, artisan, association ou autre),
-les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui
y sont mentionnés: imprimés Dc1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé
dc2,
- les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification
qualité détenue.
Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une
traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 40.
3. délai de livraison
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-054.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18 juin 2013, à 15:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 juin 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera
en fonction des critères et sous critères annoncés ci-dessous et pondérés de la façon suivante :
1) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 50 % et jugée comme suit :
- sur 10 : présentation générale, confection et finition,
- sur 8 : bien-aller et respect des dimensions,
- sur 2 : éco conception.
2) Le prix sera noté sur 20, pondéré à 40 % ;
3) Délais de livraison noté sur 20, pondéré à 10 % et jugé de la façon suivante:
- délai mentionné dans l'offre du titulaire: trois mois maximum à compter de la date de
notification du bon de commande.
Le D.C.E est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les bureaux de la pfaf ne seront fermés les 1er mai, du 8 au 10 mai et le 20 mai 2013.
Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande au titre de l'article 77
du Code des Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31 rue de la paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Strasbourg, 31 rue de la paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 mai 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00