Centrale des marchés
57 fourniture d'effets de sport au profit des formations du ministère de la défense stationnées en France métropolitaine et des formations françaises en Allemagne à Metz 57 fourniture d'effets de sport au profit des formations du ministère de la défense stationnées en France métropolitaine et des formations françaises en Allemagne à Metz ville : Metz Cedex 1 li...
Plate Forme Achats Finances Nord Est 57044Metz bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 0387155153
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57 fourniture d'effets de sport au profit des formations du ministère de la défense stationnées en France métropolitaine et des formations françaises en Allemagne à Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 124011

Date de clôture estimée : 24/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108343

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Plate Forme Achats Finances Nord Est, bureau achat public - pôle Achat n° 2 - 10 rue d'asfeld - cS 60004 Bureau achat public - 10 rue d'asfeld - B.P. 60004, à l'attention de M. Boubay Pascal, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 89. E-mail : bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Plate Forme Achats Finances Nord Est, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de M. Boubay Pascal, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 89. E-mail : bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Plate Forme Achats Finances Nord Est, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de M. Boubay Pascal, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 89. E-mail : bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 87 15 51 53

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Plate Forme Achats Finances Nord Est, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004, à l'attention de M. Boubay Pascal, F-57044 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 15 51 89. E-mail : bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ccp 12-066 du 03052012.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
373 769,00 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du Pouvoir Adjudicateur (P.A.) au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'effets de sport au profit des formations du Ministère de la Défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18412000, 18820000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 373 796,00 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du Pouvoir Adjudicateur (P.A.) au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.
II.2.3) Reconduction

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : chaussures de sport
1) Description succincte :
Fourniture de chaussures de sport au profit des formations du Ministère de la Défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18820000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 141 613,71 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois. Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.

Lot n° 2

Intitulé : parkas, survêtements, sweats, coupe-vent
1) Description succincte :
Fourniture de parkas, survêtements, sweats, coupe-vent au profit des formations du Ministère de la Défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 153 185,62 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois.Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.

Lot n° 3

Intitulé : effets de sport divers
1) Description succincte :
Fourniture d'effets de sport divers au profit des formations du Ministère de la Défense stationnées en France métropolitaine (Corse comprise) et des formations françaises stationnées en Allemagne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412100.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 78 996,66 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 12 mois, sans que sa durée ne dépasse 36 mois.Chaque marché subséquent notifié pendant la durée de validité du présent accord-cadre prendra effet le lendemain de sa notification et sa durée ne pourra pas être supérieure à la durée de l'accord-cadre.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture sous réserve de l'admission de la fourniture. Le règlement financier des sommes dues donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la pfaf ne au Directeur Régional des Finances Publiques de Lorraine et du Département de la Moselle, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propres de l'etat : Ministère de la Defense.
Avec mise en place de la carte achat: le délai de paiement global s'effectue dans les 4 jours après la demande du fournisseur à l'organisme bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - tous documents faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personnes(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),
- les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimé D.C.1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé D.C.2.
- les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 30.
2. etendue de la gamme 'toute offre présentée avec moins de 80 % des articles sera non conforme)
Pondération : 10.
3. présentation du catalogue (facilité d'emploi/adaptation/personnalisation du catalogue)
Pondération : 10.
4. qualité des articles (appréciée en fonction des documentations techniques fournies)
Pondération : 30.
5. mise en place d'un système dématérialisé permettant l'accès aux commandes
Pondération : 05.
6. paiement par carte achat
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12-066.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 juillet 2012, à 15:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 31 avenue de la Paix - B.P. 51038, F-67000 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 31 avenue de la paix - B.P. 51038, F-67000 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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