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Fleurissement de la nécropole nationale de Morette (74) AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : ONAC - Pôle des sépultures de guerre, point(s) de contact : Irène Georges, CS 71075 Ci...
ONAC - Office National des Anciens Combattants 57036Metz
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Fleurissement de la nécropole nationale de Morette (74)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2701928

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
SOURCEWEB (16/03/17)
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : ONAC - Pôle des sépultures de guerre, point(s) de contact : Irène Georges, CS 71075 Cité administrative, F - 57036 Metz, Tél : +33 387347928, Courriel : achats-marches.pennhlm@orange.fr
Code NUTS : FR4
Code d'identification national : 18000701500621
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.onacvg.fr

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Fleurissement de la NN de Morette (74)
Numéro de référence : 2016025POL77310000
II.1.2) Code CPV principal : 77310000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Fourniture et mise en place de décors floraux dans la NN de Morette (74)

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 20000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR718
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et mise en place de décors floraux dans la nécropole nationale de Morette (74)
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S226-411660 - Date de publication : 23 novembre 2016

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2016025POL77310000
Lot n° : 1
Intitulé : Fleurissement de la Nécropole nationale de Morette à THONES (74)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 février 2017
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Entreprise V.G.Thô M. Patrice GURRET, 2 rue de la Balmette, F - 74230 Thônes, Adresse internet : http://www.onacvg.fr, code NUTS : FR718, code d'identification national : 42934705700029
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20000 euros
Valeur totale du marché/du lot : 20000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, F - 38000 Grenoble, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
13 mars 2017
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