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57 Entretien des espaces verts et des aires aménagées pour le compte de la Plate Forme Achats Finances Nord Est à Metz 57 Entretien des espaces verts et des aires aménagées pour le compte de la Plate Forme Achats Finances Nord Est à Metz entretien des espaces verts et des aires aménagées, au profit des formations r...
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57 Entretien des espaces verts et des aires aménagées pour le compte de la Plate Forme Achats Finances Nord Est à Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1155182

Date de clôture estimée : 26/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/07/14)
14-105603

57Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Plate Forme Achats Finances Nord Est.
Correspondant : Mlle ZECH Véronique, Rédacteur Marché, bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004 Bureau achat public - 10 rue d'asfeld - cS 60004 57044 Metz Cedex 1 tél. : 03-87-15-51-87 télécopieur : 03-87-15-51-53 courriel : bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : entretien des espaces verts et des aires aménagées, au profit des formations rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (Gsbdd) de belfort, colmar et VERDUN.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 77310000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR4ø.

Caractéristiques principales :
entretien des espaces verts et des aires aménagées des Bases de Défense de Belfort, Colmar et Verdun
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : entretien des espaces verts et des aires aménagées des Bases de Défense de Belfort, Colmar et Verdun.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : chaque marché est conclu pour la période allant du 1er novembre 2014, ou du lendemain de sa date de notification si elle est postérieure, au 31 octobre 2015.
Pour le lot n° 4, la base Lieutenant Étienne Mantoux à Étain, les prestations débuteront à compter du 1er février 2015.
Chaque marché est reconductible deux (2) fois pour les périodes suivantes :
- du 1er novembre 2015 au 31 octobre 2016,
- du 1er novembre 2016 au 31 octobre 2017.
La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
En cas de regroupement des lots 3 et 4 ( Base de Défense de Verdun) au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur un lot.
Le PA se réserve la faculté, en fin de marché et avec un préavis d'un (1) mois, d'en proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder le 30 avril 2018.
Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront effectuées au prix de la dernière révision.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er novembre 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : pour les lots n° 1, 3 et 4 jusqu'à la mise en oeuvre obligatoire du dispositif de carte achat, et pour le lot 2 (carte achat facultative), le règlement financier des sommes dues pour les prestations exécutées et admises est effectué dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par la pfaf ne, par virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
Dès l'exécution du marché par carte achat (obligatoirement pour les lots 1, 3 et 4), le délai de paiement pour les commandes passées et admises par les porteurs de la carte achat, est fixé à quatre (4) jours après la demande de paiement du fournisseur à l'émetteur des cartes achat (organisme bancaire).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- : les documents à transmettre relatifs à la candidature sont :
* Une copie de l'agrément relatif aux produits phytopharmaceutiques prévu au décret n° 2011-1325 du 18/10/2011.
* Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
- Carte professionnelle,
- déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagné d'une délibération nommant le directeur),
- extrait Kbis.
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
* Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés :
- imprimé Dc1 (joint) intégrant les différentes attestations sur l'honneur,
- imprimé Dc2 (joint).
* les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
Un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 août 2014, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CCP14-085.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable sur le portail www.marches-publics.gouv.fr.
L'Administration propose de recourir à une transmission électronique sur la plate forme des achats de l'état via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Plate-forme Achats Finances Nord Est - Bureau Achats Publics.
Correspondant : Mlle Zech. Véronique, 10, rue d'asfeld - cS 60004, 57044 Metz Cedex 1, tél. : 03-87-15-51-87, télécopieur : 03-87-15-51-53.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la paix - B.P. 51038 67070 Strasbourg tél. : 03-88-21-23-23 courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr télécopieur : 03-88-63-44-66.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la paix - B.P. 51038 67070 Strasbourg tél. : 03-88-21-23-23 courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr télécopieur : 03-88-63-44-66.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit de la Base de Défense de Belfort.
Pour les sites : Gsbdd, quartier Friederichs, CIRFA (Hôtel du Gouverneur), BCC Vallon, 35ème r.i. (belfort) et 1er R.A. À BOUROGNE.

Informations complémentaires : date de début d'exécution : 1er novembre 2014
le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à : 25 000,00 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à : 100 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Lot(s) 2 entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit de la Base de Défense de Colmar.
Pour les sites : 152e R.I. (quartier Walter, Bruat, BCC 20 et 28) et USID à colmar, cirfa à MULHOUSE, Champs de manoeuvre Colmar Sud (Gm01 et Gm02) à sainte croix en plaine.

Informations complémentaires : date de début d'exécution : 1er novembre 2014
le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à : 5 000,00 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à : 30 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Lot(s) 3 entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit de la Base de défense de VERDUN.
Pour les sites : EPAL Le Rozelier à VERDUN et Terrain de manoeuvre de la Chaume à thierville sur meuse.

Informations complémentaires : date de début d'exécution : 1er novembre 2014
le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à : 10 000,00 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à : 40 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Lot(s) 4 entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit de la Base de défense de Verdun.
Pour le site de la Base Lieutenant Etienne Mantoux à Etain.

Informations complémentaires : date de début d'exécution : 1er février 2015
le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à : 33 333,00 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à : 100 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 77310000.

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