A proximité de Metz 57011 Moselle
Acheteur : Metz Métropole
57011 Metz
Tel : 0387201000
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 12/01/2026  
Secteurs d'activité
Arbres.
Services d'inventaire forestier.
Services liés à la sylviculture.

DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/11/2025
JOUE - 779778-2025
779778-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'inventaire forestier – DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES
OJ S 227/2025 25/11/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMetz Métropole
Adresse électroniquemarchespublics@metzmetropole.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMetz Métropole
Adresse électroniquemarchespublics@eurometropolemetz.eu
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES
DescriptionLe diagnostic des arbres comprend : - Reconnaissance de l'arbre - Numérotation - Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49 - Prise des données dendrométriques - Stade de développement - Distance à la chaussée - Espacement moyen pour les arbres en alignement - Etat sanitaire - Repérage des altérations et préconisation des travaux - Reportage photographique - Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré - La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
Identifiant de la procédureb4c5f91e-9d9b-4807-a14a-3090fad9b2ec
Identifiant interne25935A
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03452000 Arbres, 77230000 Services liés à la sylviculture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place du parlement de metz  
VilleMetz
Code postal57011
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesMontant maximum de commande sur la durée du marché : 660 000 euros Ht
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreDIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES
DescriptionLe diagnostic des arbres comprend : - Reconnaissance de l'arbre - Numérotation - Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49 - Prise des données dendrométriques - Stade de développement - Distance à la chaussée - Espacement moyen pour les arbres en alignement - Etat sanitaire - Repérage des altérations et préconisation des travaux - Reportage photographique - Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré - La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
Identifiant interneS-PF-1743605
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03452000 Arbres, 77230000 Services liés à la sylviculture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place du parlement de metz  
VilleMetz
Code postal57011
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/02/2026
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre de 12 mois à compter de la notification, reconductible deux fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionNovembre 2028
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAssurance responsabilité professionnelle pour les risques
Descriptionassurance

CritèreAutres exigences économiques ou financières
DescriptionUrssaf vigilanceattestation de régularité fiscale

CritèreInscription à un registre du commerce
DescriptionKbis de l'établissement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMetz Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement15F0F66A-D686-0DEC-96E20C93200A7650
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMetz Métropole
Numéro d’enregistrement50020
Adresse postale1 place du Parlement Cs 30353
VilleMetz
Code postal57011
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactGROSDIDIER François
Adresse électroniquemarchespublics@metzmetropole.fr
Téléphone0387102000
Adresse internethttp://www.metzmetropole.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielMetz Métropole
Numéro d’enregistrement15F0F68D-A564-34E8-680DC9D8895F9A10
Adresse postale1 place du parlement de metz
VilleMetz
Code postal57011
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@eurometropolemetz.eu
Téléphone0387201000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement15F0F69D-F585-5C32-4D4104D9F1D26609
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement15F0F6B0-A73E-147B-B01C8D65A490AF88
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielMetz Métropole
Numéro d’enregistrement15F0F6CE-E2E9-548D-1A0B001B5DC5E61F
Adresse postale1 place du parlement de metz
VilleMetz
Code postal57011
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@eurometropolemetz.eu
Téléphone0387201000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7701b11b-8438-42d9-a704-9dc389f6ab28  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/11/2025 11:24:39 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis779778-2025
Numéro de publication au JO S227/2025
Date de publication25/11/2025