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Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives Organisme : Mairie de Metz Intitulé : Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives Procédure : AO Ouvert
Mairie de Metz 57036Metz
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Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745272

Date de clôture estimée : 19/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/06/13)

Organisme : Mairie de Metz

Intitulé : Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 19/08/2013 à 12 h 00

Description : Département de publication : 57 AVIS DE MARCHE Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Mairie de Metz, 144 route de thionville, Contact : à l'attention de Pôle animation, jeunesse, sports et vie associative, FR-57050 Metz, Tél : 0387555611, E-mail : sports@mairie-metz.fr , Fax : 0387555644 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://mairie-metz.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://mairie-metz.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de metz, 144 route de thionville , Contact : à l'attention de Service développement des pratiques sportives , FR-57050 Metz, Tél : 0387555623, E-mail : parnodo@mairie-metz.fr , Fax : 0387555644 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de metz, 1 place d'armes bp 21025, Contact : à l'attention de Service commande publique, FR-57036 Metz cedex 01, Tél : 0387555963, E-mail : marchesadmin@mairie-metz.fr , Fax : 0387555937 I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) : Collectivité territoriale SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no2 Lieu principal de prestation : Divers secteurs de la ville de metz et à l'étranger (frontière) 57000 Metz II.1.3) L'avis implique : Un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Transport scolaire des élèves messins dans le cadre des activités sportives II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 60130000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. II.1.8) Division en lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Options : II.2.3) Reconduction : II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°1 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Transports scolaires d'enfants à destination des piscines municipales (écoles primaires vers les 3 piscines municipales : olympique, belletanche, luxembourg), pendant les horaires scolaires 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 60130000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°2 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Transports scolaires d'enfants à destination du palais omnisports les arènes, du golf, de l'anneau, de la patinoire (écoles primaires vers ces destinations) 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 60130000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°3 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Transports scolaires d'enfants à titre occasionnel pour des animations ponctuelles (écoles primaires vers des lieux d'activités pédagogiques metz et environs, allemagne, luxembourg et sorties dans un rayon supérieur à 200 kms) 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 60130000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : _néant III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre iv du code des marchés publics. L'opération est financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires. Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement celui-ci devra être de type solidaire. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat appréciées au regard des références indiquées ci-dessous. Situation juridique - références requises : Une lettre de candidature et habilitation du mandataire (imprimé dc1) - une déclaration du candidat (imprimé dc2) Ou : - déclarations sur l'honneur mentionnées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Le candidat pourra utilement reprendre l'ensemble des déclarations et attestations figurant dans la rubrique f1 du dc1, Et : - pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'1 an : le récépissé de dépôt de déclaration auprès des services compétents - une copie de l'attestation d'assurance en cours de validité pendant une durée légale du marché. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le chiffre d'affaires (h.t.) global et celui concernant les prestations auxquelles se réfère le marché pour chacun des trois derniers exercices (cette information peut être reprise à la rubrique d-1 du dc2). III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une liste des principales références en cours d'exécution ou effectuées auprès d'autres collectivités territoriales au cours des trois dernières années, - une déclaration décrivant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années. - liste des moyens techniques : déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose : capacité et âge moyen du parc (renouvellement du parc), équipement des véhicules (ceintures, strapontins, accès pour fauteuil roulant...) - moyens humains : liste des effectifs dont dispose le candidat et niveau de formation des cadres dirigeants, ainsi que niveau de formation des chauffeurs à la sécurité et aux transports scolaires. III.2.4) Marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Prix (60 %) - Valeur technique de l'offre (voir détail dans paragraphe autres informations) (40 %) IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : CS13-0115-AOO IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/08/2013 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 90 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE : VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Durée du marché ou délais d'exécution : marché conclu pour une durée initiale de 1 an, reconductible 2 fois pour une même durée chacune. Date de début des prestations : fin septembre 2013. Caractéristiques du marché : Lot 3 : marché à bon de commande conclu sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité. Détail du critère d'attribution n°2 valeur technique de l'offre (40 %) : - moyens humains et matériels mis à disposition (15 %) - caractéristiques des véhicules : âge moyen des cars, équipement de sécurité dont ceintures de sécurité, accès pour fauteuil roulant avec indication du nombre de bus équipés de cet accès... (fournir fiches techniques indiquant les caractéristiques des véhicules) (15 %) - mesures prises en matière d'environnement, carburant... (10 %. Un mémoire technique est impérativement à fournir avec l'offre. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le dossier de consultation des entreprises peut être envoyé aux candidats selon les modalités suivantes : Sur support papier : Ville de metz commande publique 1 place d'armes - b.p. 21025, 57036 metz cedex 01 - tél. : 03-87-55-59-63, fax : 03-87-55-59-37 Par voie électronique : Sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com.l'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai. Les offres seront transmises soit : Par voie postale ou remise contre récépissé à ville de metz, commande publique - 1, place d'armes - b.p. 21025 - 57036 metz cedex 01 Par voie électronique sur le site internet visé ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/06/2013 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de strasbourg, 31 avenue de la paix , FR-67000 Strasbourg VI.4.2) Introduction des recours : Les renseignements sur les procédures de recours et les délais d'introduction de ceux-ci et, le cas échéant, de médiation, sont à demander au service commande publique de la ville de metz. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 27/06/2013

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