1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metz Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules et d'engins neufs, de matériels, de vélos et d'équipements de véhicules
Description: La présente consultation a pour objet la mise en place d'un système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules et d'engins neufs, de matériels, de vélos et d'équipements de véhicules. Le marché est passé en groupement de commande dont les membres sont les suivants : - Ville de Metz (coordonnateur du groupement), - Metz Métropole. Le SAD comporte 11 catégories
Identifiant de la procédure: 1fcf11da-febd-4982-839f-a356a9080cb1
Identifiant interne: 24922A
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 025 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les lots tels que définis ci-dessus doivent être entendus comme des catégories de produits. Le dossier d'appel à candidature est composé exclusivement du présent avis et du règlement de la consultation, accessible sur le profil de l'acheteur. Type de procédure : Système d'acquisition dynamique Articles de la procédure: R2162-37 à R2162-51 du Code de la Commande Publique. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au règlement de consultation, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : https://www.sis-marches.marches-publics.info Modalités de remise des candidatures : cf article 3.2 du Rc Modalités de sélections des candidatures : cf article 5.1 et 5.2 du Rc Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 5.3 du Rc. Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques. Pendant toute la durée du Sad, tous les opérateurs économiques peuvent le rejoindre pour autant qu'ils satisfont aux critères de sélection des candidatures définis dans le règlement de la consultation. Les candidatures pourront être déposés durant toute la période de validité du Sad. Toutefois, aucune demande d'admission dans le Sad ne sera examinée pendant une phase de consultation visant à attribuer un marché spécifique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Véhicules Utilitaire tous types de carrosseries & tous types de motorisations (fourgons, fourgonnettes, plateau- bennes, utilitaires moins de 3,5T de PTC, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)
Description: Véhicules Utilitaire tous types de carrosseries & tous types de motorisations (fourgons, fourgonnettes, plateau- bennes, utilitaires moins de 3,5T de PTC, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 1 200 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 600 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 600 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Poids lourds (véhicules Poids lourds tous types carrosseries, remorques de +3,5 t de PTC, équipements associés, équipements Viabilité Hivernale et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description: Poids lourds (véhicules Poids lourds tous types carrosseries, remorques de +3,5 t de PTC, équipements associés, équipements Viabilité Hivernale et autres engins entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34140000 Poids lourds, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 750 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 250 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 500 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériel agricole (tracteur, faucheuse, remorque, autres engins entrant dans cette catégorie)
Description: Matériel agricole (tracteur, faucheuse, remorque, autres engins entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 800 000 Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 300 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 500 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Matériel espaces verts (Broyeurs de branches, tondeuses autoportées, faucheuse de pentes, souffleurs, débroussailleuses, tailles haies tronçonneuses et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description: Matériel espaces verts (Broyeurs de branches, tondeuses autoportées, faucheuse de pentes, souffleurs, débroussailleuses, tailles haies tronçonneuses et autres engins entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 325 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 250 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 75 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien de voirie (balayeuses/Laveuses de voirie, et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description: Entretien de voirie (balayeuses/Laveuses de voirie, et autres engins entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 850 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 850 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 700 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 150 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Véhicules Particuliers (tous types de carrosseries y compris pick-up et 7 places, tous types de motorisations, moins de 3,5T de PTAC, équipements associés et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description: Véhicules Particuliers (tous types de carrosseries y compris pick-up et 7 places, tous types de motorisations, moins de 3,5T de PTAC, équipements associés et autres engins entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 1 600 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 600 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 1 000 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Engins Travaux publics et de terrassements (Pelles mécaniques, chargeuses sur pneus, chargeuse pelleteuses, tombereaux, compacteurs et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description: Engins Travaux publics et de terrassements (Pelles mécaniques, chargeuses sur pneus, chargeuse pelleteuses, tombereaux, compacteurs et autres engins entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43210000 Machines de terrassement, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 550 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 550 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 50 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 500 0000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Bennes à ordures ménagères et tout véhicules et matériels destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets (Mini-BOM VL, BOM 12T, 19T et 26T, BOM a chargement vertical 26T, camion Ampliroll 19T avec ou sans grue, camionnette hayon, compacteur)
Description: Bennes à ordures ménagères et tout véhicules et matériels destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets (Mini-BOM VL, BOM 12T, 19T et 26T, BOM a chargement vertical 26T, camion Ampliroll 19T avec ou sans grue, camionnette hayon, compacteur)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 5 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Sans objet à ce jour pour la Ville de Metz 5 000 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Equipements et aménagements de véhicules (habillage bois, agencement intérieur, galerie, balisage toutes classes, flocage, covering, marchepieds, attelage, signalisation lumineuse, plancher alu strié, tout équipements associés entrant dans cette catégorie
Description: Equipements et aménagements de véhicules (habillage bois, agencement intérieur, galerie, balisage toutes classes, flocage, covering, marchepieds, attelage, signalisation lumineuse, plancher alu strié, tout équipements associés entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34942000 Équipement de signalisation, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 270 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 150 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 120 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Engins et véhicules spéciaux (nacelles, quad, pick-up aménagé, auto-laveuse autoportée, véhicules de transport en commun, chariots élévateurs, chariots télescopiques, remorque fondoir, remorque roulotte, remorque porte panneaux, remorque citerne...)
Description: Engins et véhicules spéciaux (nacelles, quad, pick-up aménagé, auto-laveuse autoportée, véhicules de transport en commun, chariots élévateurs, chariots télescopiques, remorque fondoir, remorque roulotte, remorque porte panneaux, remorque citerne, groupe électrogène mobile, compresseur de chantier, bétonnières, robot de fauchage ou broyage et autres engins entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 600 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 200 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 400 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Vélo à assistance électrique (de ville, VTT, VTC, cargo, pliant, musculaires, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)
Description: Vélo à assistance électrique (de ville, VTT, VTC, cargo, pliant, musculaires, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes, 34140000 Poids lourds, 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34430000 Bicyclettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Estimation : 80 000 euro(s) Ht sur la durée totale du système d'acquisition dynamique Soit 30 000 euro(s) Ht pour la Ville de Metz 50 000 euro(s) Ht pour la Métropole
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2028 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : Pour les véhicules thermiques / hybrides : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous : o Emissions de CO2 : 10 % o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 % Pour les véhicules électriques : - Prix : 60 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 % o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 % o Impact lié au transport du véhicule : 5 % o Autonomie : 5 % Pour les équipements : - Prix : 70 % - Délai : 20 % - Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous o Recyclage des matériaux o Origine des matériaux
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Metz
Numéro d’enregistrement: 21570463600012
Adresse postale: Place d'Armes
Ville: Metz
Code postal: 57036
Pays: France
Point de contact: GROSDIDIER François
Téléphone: 0387102000
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: 1776395
Adresse postale: 1 place du parlement de metz
Ville: Metz
Code postal: 57011
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 572377
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: 1776461
Adresse postale: 1 place du parlement de metz
Ville: Metz
Code postal: 57011
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ville de Metz
Numéro d’enregistrement: 1776462
Adresse postale: Place d'Armes
Ville: Metz
Code postal: 57036
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 53c8c82d-3307-44aa-b355-6798c8b3594e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 16:31:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 533300-2024
Numéro de publication au JO S: 173/2024
Date de publication: 05/09/2024
