Centrale des marchés
F-Metz: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché chauffage individuel. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services C...
MIOMCT / gendarmerie / DGGN / CATG Metz 57000Metz 0387164131 0387164098
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F-Metz: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67176

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102343-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Metz
+33 387164098
+33 387164131
FRANCE
MIOMCT / gendarmerie / DGGN / CATG Metz
M. Fondement Romain
caserne Le Troadec - 1 rue Sainte-Barbe
57036

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Metz Cedex
+33 387164098
+33 387164131
FRANCE
CAFZ de Metz
caserne Le Troadec - 1 rue Sainte-Barbe
57036

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Metz Cedex
+33 387164098
+33 387164131
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13633&orgAcronyme=g6l
CAFZ de Metz
caserne Le Troadec - 1 rue Sainte-Barbe
57036

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Metz Cedex
+33 387164098
+33 387164131
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13633&orgAcronyme=g6l
CAFZ de Metz
caserne Le Troadec - 1 rue Sainte-Barbe
57036


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché chauffage individuel.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Conduite et entretien d'installations individuelles de chauffage, avec production ou non d'eau chaude sanitaire, au profit des régions de gendarmerie d'Alsace, de Bourgogne, de Champagne-Ardenne, de Franche-Comté et de Lorraine. Ces installations peuvent notamment inclure des dispositifs de ventilation ainsi que des équipement autonomes de chauffage. Prestations P2 se rapportant à un marché de type PF.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département du Bas-Rhin.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département du Haut-Rhin.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de la Côte d'Or.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de la Nièvre.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de Saône-et-Loire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de l'Yonne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département des Ardennes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de l'Aube.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de la Marne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de la Haute-Marne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département du Doubs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département du Jura.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de la Haute-Saône.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département du territoire de Belfort.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de la Meurthe-et-Moselle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de la Meuse.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département de la Moselle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chaudières individuelles du département des Vosges.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50721000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.8.2012. Fin 31.7.2016
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 60
2. Valeur technique. Pondération 30
3. Visite des sites. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
03-2012
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 11:30
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Organe chargé des procédures de médiation

Nancy Cedex
+33 383342224
+33 383342523
FRANCE
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-et-Moselle
1 rue du préfet Claude Érignac
54038


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Strasbourg Cedex
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la paix - BP 51038
67070
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
27.3.2012
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