Centrale des marchés
marche 14-006 achat de véhicules II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: marche 14-006 achat de véhicules. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fourn...
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Marche 14-006 achat de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1145441

Date de clôture estimée : 17/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/07/14)
224153-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
armelle.debrus@logiest.fr
+33 387389648
15 Sente à My, BP 80785
+33 387658944
FRANCE
Metz
57012
Armelle Debrus
Logiest

Adresse(s) internet:

http://www.logiest.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
laetitia@technocopy.fr
+33 387741725
8 rue Claude Chappé
+33 387374010
FRANCE
Metz Technopole
57070
Laetitia
Technocopy
https://technocopy.doubletrade.net/accueil/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA d'HLM
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
marche 14-006 achat de véhicules.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Metz
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
achat de véhicules.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000
Véhicules à moteur
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Quantités prévisionnelles:
lot 1: 10 véhicules
lot 2: 2 véhicules
lot 3: 1 véhicule.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: En complément de l'offre de base, les candidats sont tenus de répondre à l'option obligatoire suivante:
Achat de véhicules avec reprise des véhicules du pouvoir adjudicateur
Les candidats peuvent répondre à l'option facultative suivante:
Achat de véhicules d'occasion, avec et/ou sans reprise.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
véhicules légers de type berline/petite citadine, de même marque et modèle.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000
Véhicules à moteur

34111200
Berlines


3) Quantité ou étendue
quantité prévisionnelle 10
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
véhicules utilitaires légers de type fourgonnette
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000
Véhicules à moteur

34144700
Véhicules utilitaires


3) Quantité ou étendue
quantité prévisionnelle 2
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
véhicule utilitaire de type fourgon.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000
Véhicules à moteur
3) Quantité ou étendue
quantité prévisionnelle 1.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur fonds propres
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 45 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- Certificats attestant de la situation régulière du candidat en matière sociale et fiscale
- Extrait KBis.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - preuve d'une assurance pour les risques professionnels (RC).
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- la preuve de ces capacités peut être apportée par tout moyen, notamment: certificats d'organismes attestant de la qualité professionnelle de l'enseigne, certificats d'identité professionnelle, effectifs et compétences des personnes chargées de l'entretien et du SAV, équipement technique pour ces mêmes prestations, tous agréments donnés par la marque vendue.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
14-006
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.7.2014 - 11:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande à :
Renseignement(s) administratif(s) :
LogiEst
15 Sente A My
BP 80785
57012 Metz Cedex 01
Mme Armelle Debrus
Responsable cellule achats
Tél: +33 387658944
Fax: +33 387389648
armelle.debrus@logiest.fr

Renseignement(s) technique(s):
M. Bertrand Garcia
Directeur RH et moyens généraux
Tél: +33 387658932
bertrand.garcia@logiest.fr


VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
57000
Metz
Tribunal de grande instance
3 rue Haute Pierre
FRANCE
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
57000
Metz
Greffe du TGI
3 rue Haute Pierre
FRANCE
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30.6.2014
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