Centrale des marchés
Transport et traitement des Refiom de l'unité de Valorisation Energétique II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Transport et traitement des Refiom de l'unité de Valorisation Energétique. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécu...
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Transport et traitement des Refiom de l'unité de Valorisation Energétique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492051

Date de clôture estimée : 16/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/05/15)
JOUE (05/05/15)
155847-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
M. Schmitt Daniel
+33 355945041
+33 355945044
Haganis
Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
57052
Metz
FRANCE
cellulemarches@haganis.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Mlle Mme Guyomard M. Stefani E
Haganis
Metz
57052
Cellule marchés publics
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_V_NLK8TMoJ
Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Environnement
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Transport et traitement des Refiom de l'unité de Valorisation Energétique.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 16: Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Usine de Valorisation Energétique, 57000 Metz.
Moselle
FR413


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Transport et traitement des Refiom de l'unité de Valorisation Energétique.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'évacuation de cendres
90513400
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conlus à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
1) Description succincte
Lot 1 - transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous chaudière.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'évacuation de cendres
90513400
3) Quantité ou étendue
Maximum de 1 500.00 tonnes par période.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 2 - transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous filtre à manche.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'évacuation de cendres
90513400
3) Quantité ou étendue
Maximum 1 200.00 tonnes par période.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 3 - transport, inertage et stockage des cendres sous chaudière.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'évacuation de cendres
90513400
3) Quantité ou étendue
Maximum 1 500.00 tonnes par période.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 4 - transport, inertage et stockage des cendres sous filtre à manche.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'évacuation de cendres
90513400
3) Quantité ou étendue
Maximum 1 500.00 tonnes par période.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot 5 - transport, indertage et stockage des cendres en vrac ou en big bags.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'évacuation de cendres
90513400
3) Quantité ou étendue
Maximum 300.00 par période.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Crédits prévus à l'article 604 du budget d'haganis.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Prix des prestations. Pondération 80 2. Moyens humains et matériels affectés à la prestation. Pondération 20
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15FS001
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.6.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
+33 388212323
+33 388364466
67000
Strasbourg
31 avenue de la Paix

Organe chargé des procédures de médiation

Greffe du tribunal administratif
+33 388212323
+33 388364466
67000
Strasbourg
31 avenue de la Paix


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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