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A proximité de Metz 57050 Moselle
Acheteur : HAGANIS
nouveau Port de Metz - cS 82095 13 Rue du Trou aux Serpents
57052 Metz Cedex 02
Tel : 0355945041
3 Lots
Lot 1
10 sites HTA Courbe de mesure
Lot 2
15 sites BT > 36 KVA
Lot 3
159 sites BT< 36 KVA INDEX
Secteurs d'activité
Électricité.

Fourniture d'électricité

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2025
JOUE - 286286-2025
286286-2025 - Résultats
France – Électricité – Fourniture d'électricité
OJ S 86/2025 05/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HAGANIS
Adresse électronique: marchespublics@haganis.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'électricité
Description: Fourniture d'électricité
Identifiant de la procédure: 237796c6-d503-4f07-9c0b-4e6317666aa8
Avis précédent: ce256dd8-c3cb-4595-ad05-3f904ca8ea7b-01
Identifiant interne: 25FF001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 10 sites HTA Courbe de mesure
Description: 10 sites HTA Courbe de mesure
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre avec marchés subséquents et avec une quantité annuelle maximum de 18 500 MWh.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre analysée au regard du cadre technique et ayant comme sous critères : - Qualité d'exécution des prestations : 35% - Qualité de l'outil de suivi des consommations : 25% - Facturation : 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: 1/ Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) du début de la procédure jusqu'à la signature du marché. 2/ Référé contractuel (article L 511-13 et suivants du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. La signature du contrat intervient dans un délai de 11 jours après notification électronique ou 16 jours après notification papier de la décision du Pouvoir Adjudicateur. 3/ Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et L. 521-1 du Code de justice administrative). 4/ Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HAGANIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 15 sites BT > 36 KVA
Description: 15 sites BT > 36 KVA
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre avec marchés subséquents et avec une quantité annuelle maximum de 1 000 MWh.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre analysée au regard du cadre technique et ayant comme sous critères : - Qualité d'exécution des prestations : 35% - Qualité de l'outil de suivi des consommations : 25% - Facturation : 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: 1/ Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) du début de la procédure jusqu'à la signature du marché. 2/ Référé contractuel (article L 511-13 et suivants du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. La signature du contrat intervient dans un délai de 11 jours après notification électronique ou 16 jours après notification papier de la décision du Pouvoir Adjudicateur. 3/ Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et L. 521-1 du Code de justice administrative). 4/ Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HAGANIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 159 sites BT< 36 KVA INDEX
Description: 159 sites BT< 36 KVA INDEX
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre avec marchés subséquents et avec une quantité annuelle maximum de 1 500 MWh.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre analysée au regard du cadre technique et ayant comme sous critères : - Qualité d'exécution des prestations : 35% - Qualité de l'outil de suivi des consommations : 25% - Facturation : 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: 1/ Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) du début de la procédure jusqu'à la signature du marché. 2/ Référé contractuel (article L 511-13 et suivants du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. La signature du contrat intervient dans un délai de 11 jours après notification électronique ou 16 jours après notification papier de la décision du Pouvoir Adjudicateur. 3/ Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et L. 521-1 du Code de justice administrative). 4/ Recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HAGANIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 425 368,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ENERGEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ENERGEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 509 040,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: F25011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2025
Date de conclusion du marché: 04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 65733-2025
Lauréat: 
Nom officiel: ENGIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ENGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 210 756,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: F25011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2025
Date de conclusion du marché: 04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 65733-2025
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement PRIMEO ENERGIE GRANDS COMPTES et PRIMEO ENERGIE FRANCE
Chef de file du soumissionnaire: PRIMEO ENERGIE GRANDS COMPTES
Nom officiel: PRIMEO ENERGIE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre Groupement PRIMEO ENERGIE GRANDS COMPTES et PRIMEO ENERGIE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 376 396,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: F25011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2025
Date de conclusion du marché: 04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 65733-2025
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ENERGEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ENERGEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 301 668,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: F25012
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2025
Date de conclusion du marché: 03/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 65733-2025
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ENERGEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ENERGEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 614 660,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: F25013
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/03/2025
Date de conclusion du marché: 03/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 65733-2025
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HAGANIS
Numéro d’enregistrement: 44078435300029
Adresse postale: Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents
Ville: Metz
Code postal: 57050
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@haganis.fr
Téléphone: 0355945041
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: 0383212323
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ENERGEM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49141534500017
Adresse postale: 2 Place du Pontiffroy BP 20129
Ville: Metz
Code postal: 57014
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: back-office-commercial@energem.fr
Téléphone: 0387343737
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENGIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 54210765113030
Adresse postale: Cellule Appels d'Offres Publics 2 Impasse Augustin Fresnel BP 40149
Ville: Saint Herblain
Code postal: 44801
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: accueil-cellule-aop@engie.com
Téléphone: 0387184823
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PRIMEO ENERGIE GRANDS COMPTES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 49353051300057
Adresse postale: 8 Place Boulnois
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@primeo-energie.fr
Téléphone: 0170232443
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PRIMEO ENERGIE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 80828334500011
Adresse postale: 8 Place Boulnois
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@primeo-energie.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9f330132-3f64-4c68-8643-6b7da8b03926  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2025 09:19:22 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 286286-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025