1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement d'achats du lycée Robert Schuman
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Vidange et nettoyage bacs de dégraissage Débouchage et curetage des canalisations
Description: L'objet de la prestation de service porte sur les prestations suivantes : a) la vidange et le nettoyage des bacs à graisse b) le débouchage et le curage des canalisations engorgées des établissements publics locaux d'enseignement de l'Académie Nancy-Metz adhérents au groupement.
Identifiant de la procédure: 441eaebb-d60e-4ddb-9b29-26d1a5be2b95
Identifiant interne: 2025-BACS/03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Voir DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: EPLE et adhérents de la Moselle (57)
Description: Prestation du marché pour les EPLE et adhérents de la Moselle
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: EPLE et adhérents de la Meurthe-et-Moselle (54)
Description: Prestation du marché pour les EPLE et adhérents de la Meurthe-et-Moselle (54)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: EPLE et adhérents de la Meuse (55) et des Vosges (88)
Description: Prestation du marché pour les EPLE et adhérents de la Meuse (55) et des Vosges (88)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Groupement d'achats du lycée Robert Schuman
Numéro d’enregistrement: 19570057000011
Département: MOSELLE
Adresse postale: Groupement d'achats 4 Rue Monseigneur Pelt - BP 55130
Ville: Metz cedex 3
Code postal: 57074
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387764018
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Département: ALSACE
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5ce1ba49-c8c6-454e-8569-d99f6d6e7008 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/02/2025 10:05:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 98459-2025
Numéro de publication au JO S: 31/2025
Date de publication: 13/02/2025
