Avis de marché - Avis n° 24-86114 du 21/07/2024
Département(s) de publication : 42, 57, 34
Annonce n° 24-86114
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : GEODERIS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 1857229400020
Ville : Metz
Code postal : 57075
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42, 57, 34
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2024/029DIO - 24NAT41030
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : OLIVIER LEFEVRE
Adresse mail du contact : Olivier.lefebvre@geoderis.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 687718705
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : CF RC
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : CF RC
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : CF RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/09/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC
Critères d'attribution : CRITERES ENONCES DANS LE RC
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre interprétation et de vectorisation des plans miniers des communes de Saint-Etienne et Saint-Jean-Bonnefonds (Département de la Loire)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71354100
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre interprétation et de vectorisation des plans miniers des communes de Saint-Etienne et Saint-Jean*Bonnefonds (Département de la Loire)
Lieu principal d'exécution du marché : Saint-Etienne et Saint-Jean-Bonnefons
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Marché passé selon la procédure adaptée ouvert en application des dispositions des articles L 2123-1 et R 2123- 1-1° du Code de la Commande Publique. Le présent marché débute à sa date de notification pour une durée de 2 ans ferme. Il pourra être reconduit tacitement une (1) fois pour une durée d'un (1) an. La non-reconduction sera opérée de manière expresse (lettre recommandée avec A/R) au moins trois (3) avant l'échéance de la période ferme. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction ou à la non-reconduction. Le marché comporte un montant maximum établi à 150 000 euro(s) HT pour la période ferme En cas de reconduction, le montant maximal pour l'année supplémentaire est fixé à 50 000 euro(s) HT.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2024
