1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site sur l'ensemble des immeubles de l'ESID de Metz.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site sur l'ensemble des immeubles de l'ESID de Metz.
Identifiant de la procédure: b837b325-e58a-44c1-a354-84f468b8f71c
Avis précédent: 0dc3ca69-9e50-4a24-a9f3-ab475bfde5b4-01
Identifiant interne: DAF_2023_001525
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 57, 55 - Toutes emprises.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 57, 55 - Toutes emprises.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 54, 88, 70 - Toutes emprises.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 54, 88, 70 - Toutes emprises.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 67, 68 - Toutes emprises.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 67, 68 - Toutes emprises.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 02, 08, 10, 51, 52 - Toutes emprises.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 02, 08, 10, 51, 52 - Toutes emprises.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 59, 62, 80 - Toutes emprises.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de sécurité pyrotechnique dans le cadre de travaux de détection pyrotechnique et de destruction éventuelle de munitions sur site, dans les départements 59, 62, 80 - Toutes emprises.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 5 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ESP Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197885
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ESP Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197875
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ESP Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197796
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ESP Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197766
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ESP Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197843
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ESP Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-ESID00-1300197900
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID METZ
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY - 1, rue du Maréchal LYAUTEY
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Service Achats Infrastructure
Téléphone: 0355748111
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ESP CONSEIL
Numéro d’enregistrement: 52182062100030
Adresse postale: 8 Puy de Cornac
Ville: CERONS
Code postal: 33720
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556274697
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 54e4bc87-88b3-41ee-836a-2fc31aa231e8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/10/2024 11:32:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 647351-2024
Numéro de publication au JO S: 208/2024
Date de publication: 24/10/2024
