1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AC/BC sur bordereau de prix pour l'entretien des espaces verts des espaces techniques des processus eau et haute tension sur les sites dépendant de l'USID de Châlons-en-Champagne
Description: AC/BC sur bordereau de prix pour l'entretien des espaces verts des espaces techniques des processus eau et haute tension sur les sites dépendant de l'USID de Châlons-en-Champagne. Lot n° 1 : MOURMELON-LE-GRAND (51). Lot n° 2 : MAILLY-LE-CAMP (10). Lot n° 3 : SUIPPES (51). Lot n° 4 : SISSONNE (02.
Identifiant de la procédure: 135ac51e-6389-4b4e-990e-35261e807233
Avis précédent: 56145696-f38e-4a49-8b83-2e655a57383b-02
Identifiant interne: DAF_2024_000378
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MOURMELON-LE-GRAND
Code postal: 51400
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MAILLY-LE-CAMP
Code postal: 10230
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SUIPPES
Code postal: 51600
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SISSONNE
Code postal: 02150
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La visite des lieux est obligatoire pour chaque lot. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1 - MOURMELON-LE-GRAND (51)
Description: MOURMELON-LE-GRAND (51)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MOURMELON-LE-GRAND (51)
Code postal: 51400
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une première période de 14 mois, comprenant 2 mois de période de préparation, à compter de sa date de notification. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera reconduit trois (03) fois pour une période d'un (01) an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) années. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2 - MAILLY-LE-CAMP (10)
Description: MAILLY-LE-CAMP (10)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MAILLY-LE-CAMP
Code postal: 10230
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une première période de 14 mois, comprenant 2 mois de période de préparation, à compter de sa date de notification. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera reconduit trois (03) fois pour une période d'un (01) an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) années. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 30 points Valeur technique : 70 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 3 - SUIPPES (51)
Description: SUIPPES (51)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SUIPPES
Code postal: 51600
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une première période de 14 mois, comprenant 2 mois de période de préparation, à compter de sa date de notification. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera reconduit trois (03) fois pour une période d'un (01) an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) années. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 30 points Valeur technique : 70 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 4 -SISSONNE (02)
Description: SISSONNE (02)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SISSONNE
Code postal: 02150
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une première période de 14 mois, comprenant 2 mois de période de préparation, à compter de sa date de notification. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera reconduit trois (03) fois pour une période d'un (01) an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) années. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Amiens
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 550 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDIVERT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EDIVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-ESID00-1300203427
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 10/04/2025
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: WOIRIN Sébastien - Seb Multi-Services
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre WOIRIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-ESID00-1300203499
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 10/04/2025
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTOPIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ARTOPIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-ESID00-1300203498
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 10/04/2025
Organisation qui signe le marché: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY 1, rue du Maréchal LYAUTEY
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0326222906
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: WOIRIN Sébastien - Seb Multi-Services
Numéro d’enregistrement: 90261624200019
Adresse postale: 6 chaussée de Sedan
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARTOPIA
Numéro d’enregistrement: 38307718700078
Adresse postale: 1b rue Maurice Hollande
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326666402
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EDIVERT
Numéro d’enregistrement: 33658024600070
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fossès
Ville: ORMES
Code postal: 51370
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326039053
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800111100164
Ville: AMIENS
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 17510005600019
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bcac5abb-804f-4c68-8ba5-b6234e9631b5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 11:11:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 251023-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025