Centrale des marchés
marché à bon de commande de fournitures de matériels et de matériaux de Menuiserie, de Gros oeuvre, et de quincaillerie au profit de la base de défense de Phalsbourg 57 Fournitures de matériels et de matériaux de menuiserie, de gros oeuvre, et de quincaillerie au profit de la base de défense de Phalsbourg ville : Metz Cedex 01 code_postal : 57044 lieu : ...
ESID de Metz 57044Metz usid-metz.marches@defense.gouv.fr 0355748029
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Marché à bon de commande de fournitures de matériels et de matériaux de Menuiserie, de Gros oeuvre, et de quincaillerie au profit de la base de défense de Phalsbourg

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194869

Date de clôture estimée : 06/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-124154
JOUE (14/08/14)
278193-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ESID de Metz, rue du maréchal Lyautey - cs 30 001 rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001, à l'attention de M. Dervault Sébastien, F-57044 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 55 74 80 45. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 55 74 80 29.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché à bon de commande de fournitures de matériels et de matériaux de Menuiserie, de Gros oeuvre, et de quincaillerie au profit de la base de défense de Phalsbourg.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesbase de défense de Phalsbourg, 57373 Phalsbourg.
Code NUTS : FR413.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bon de commande de fournitures de matériels et de matériaux de Menuiserie, de Gros oeuvre, et de quincaillerie au profit de la base de défense de Phalsbourg.
Des services à valeurs ajoutés, tels que la commande via des cartes d'achat de niveau III, la gestion et la mise à disposition d'un site de commande électronique, font également partie de la prestation attendue.
Les commandes passées au titre du présent marché seront notifiées au titulaire par tout porteur de cartes d'achats au sens du décret n°2004-1144 du 26 octobre 2004.
Ce mode de passation est obligatoire, il constitue le moyen principal d'émission des bons de commandes qui n'abroge pas les autres modalités de leur émission, prévues au présent marché, qui demeurent applicables.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44111000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Fourniture de matériel de menuiserie, gros oeuvre et quincaillerie au profit des emprises de la base de défense de Phalsbourg (57).
Le marché est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Le montant estimatif est évalué à :
- lot n°1 = 40 000.00 €o(s) (T.T.C.) par an ;
- lot n°2 = 40 000.00 €o(s) (T.T.C.) par an ;
- lot n°3= 33 000.00 €o(s) (T.T.C.) par an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Menuiserie
1) Description succincte :
Fourniture et la livraison de matériel et matériaux de menuiserie .
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Gros oeuvre
1) Description succincte :
Fourniture et la livraison de matériel et matériaux de gros oeuvre.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : quincaillerie
1) Description succincte :
Fourniture et la livraison de matériel et matériaux de quincaillerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le présent marché est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. Des modalités particulières relatives au paiement par carte achat figurent au ccp.
Paiement par carte achats ou éventuellement par acomptes mensuels par virements (si, la possibilité d'accepter le paiement par carte d'achat est refusée ou retirée par l'émetteur ou son correspondant bancaire, à un titulaire du marché public en raison des risques financiers qu'il présente, le RPA dispensera par décision le titulaire de son obligation d'exécuter le marché par carte d'achat sans pénalités)
- prix ajustables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu :
- soit avec un opérateur économique unique,
- soit avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
En cas de groupement solidaire chacun des opérateurs économiques est engagé pour la totalité du marché.
La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne seraient pas de son fait, le groupement pourra demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant le cas échéant à l'acceptation du représentant du pouvoir adjudicateur un ou plusieurs sous-traitants. Le pouvoir adjudicateur se prononcera sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants présentés à son acceptation.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (formulaire dc1), incluant notamment :
- les pouvoirs des cotraitants habilitant le mandataire à signer l'offre en cas de groupement ;
- une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (art 44 du cmp)
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire dc2), incluant notamment :
- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (art.43 et 44 du cmp).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire dc2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le chiffre d'affaires doit être adapté aux prestations pour lesquelles le(ou les) opérateur(s) économique(s) composant la candidature se porte(nt) candidat(s).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que celles faisant l'objet de la présente consultation.
Cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de complexité comparable, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, la nature avec indication des caractéristiques principales, son montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes ou maîtres d'ouvrage pour lesquels les prestations ont été réalisées, avec indication des coordonnées d'un correspondant du maître d'ouvrage ou de l'organisme chargé de l'opération.
Cette liste est à fournir dans tous les cas pour chaque opérateur économique.
En l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens.
La preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée :
- par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution de prestations,
- par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle,
- par des certificats de qualité.
Les entreprises de création récente sont invitées à justifier de leurs capacités financières, techniques, ainsi que de leurs références professionnelles par tout moyen.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-USID08-055-1-2-3.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 octobre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Lieux de livraison des fournitures :
- quartier Cholesky 1er régiment d'infanterie B.P. 30406 57404 Sarrebourg Cedex
- quartier Lyautey cfim rue Emile Friant 57260 Dieuze
- quartier la Horie B.P. 30302 57373 Phalsbourg Cedex
- quartier Pagezy 16ème bataillon de chasseurs 57230 Bitche
Le présent marché est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois, par période de douze (12) mois par décision de reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) années.
Le représentant du pouvoir adjudicateur informe le titulaire de sa décision, par O.S. Avec accusé-réception, au plus tard un (1) mois avant l'échéance de chaque période. Les prestations en cours avant l'expiration du marché devront être terminées aux mêmes conditions par le titulaire du marché.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
En cas de non reconduction du marché, l'entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Les bons de commande pourront être adressés dès notification du marché.
Les dates et lieux de livraison seront stipulés sur chaque bon de commande.
A titre indicatif, les prestations débuteront vers le 2ème semestre 2014.
Les demandes de dossier de consultation (remis sous format Cd) peuvent être adressées par courrier, par fax ou par courrier électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous.
Le dossier de consultation peut être retiré sur place à la même adresse.
Le dossier de consultation est également disponible et peut être téléchargé sur le site : www.marches-publics.gouv.fr
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
Service achats infrastructure (Sai)/Bureau Achats Métier (Bam)
Section achats exploitation maintenance (Saem)
1 rue du Maréchal Lyautey
Cs 30001
57044 metz Cedex 01
n° fax : 03 55 74 80 29
adresse mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr
(horaires d'ouverture du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00 ; le vendredi de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h30).
Renseignements administratifs tél : 03 55 74 80 45 ou 80 50
renseignements techniques tél : 03 87 25 21 90 ou 03 87 25 20 17.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la paix B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedx. E-mail : greffe-ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la paix B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe-ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 août 2014.

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