Centrale des marchés
fourniture en location, installation, exploitation et entretien de trois chaudières à combustible fod du quartier d'Aboville 61RA à Chaumont Semoutiers CHAUMONT SEMOUTIERS (52) Quartier d'Aboville 61RALocation, installation, exploitation et entretien de trois chaudières à combustible FOD fax : (+33) -03-55-74-80-29 correspondant : M. THIERY L...
ESID de Metz 57044Metz usid-metz.marches@defense.gouv.fr 03 55 74 80 29
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Fourniture en location, installation, exploitation et entretien de trois chaudières à combustible fod du quartier d'Aboville 61RA à Chaumont Semoutiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1552563

Date de clôture estimée : 27/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/06/15)
211132-2015
BOAMP (15/06/15)
15-91211
Département(s) de publication : 52 Annonce No 15-91211 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : ESID de Metz, rue du Maréchal Lyautey - cs 30 001, à l'attention de M. Thiery Laurent, F-57044 Metz Cedex 01. Tél. (+33) 03 55 74 80 48. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr . Fax (+33) 03 55 74 80 29. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : I.3) Activité principale : Défense. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chaumont Semoutiers. Code NUTS |FR214| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : chaumont semoutiers (52) Quartier d'aboville 61ra location, installation, exploitation et entretien de trois chaudières à combustible FOD. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 50721000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du cahier des clauses particulières (Ccp). Elles comprennent notamment : -La réalisation de travaux préparatoires au raccordement de 3 chaudières mobiles, -L'Installation, le raccordement et la mise en service des générateurs et cuves fioul, -La location, l'exploitation et l'entretien, et le renouvellement si nécessaire, des matériels loués, -la déconnexion et le repliement des matériels loués, et la remise en état finale des lieux. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le présent marché est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. le présent marché sera conclu à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires). avance sous condition acomptes mensuels par virements prix révisables. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu : -Soit avec un opérateur économique unique, -soit avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques. un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. en cas de groupement solidaire chacun des opérateurs économiques est engagé pour la totalité du marché. la composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne seraient pas de son fait, le groupement pourra demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant le cas échéant à l'acceptation du représentant du pouvoir adjudicateur un ou plusieurs sous-traitants. Le pouvoir adjudicateur se prononcera sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants présentés à son acceptation. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la sélection des candidatures se fera conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics. les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application de l'article 43 ou qui, le cas échéant, après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52 du code, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces et renseignements demandés ci-après ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. les candidats doivent justifier et apporter la preuve de leurs capacités juridiques, économiques, financières, techniques et professionnelles à réaliser toutes les prestations pour lesquelles ils se portent candidats et en assurer la coordination. les capacités s'apprécient globalement tous opérateurs économiques confondus composant la candidature. a cette fin, il sera fourni obligatoirement pour chaque opérateur économique les renseignements concernant la situation propre du candidat, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique, les renseignements et les formalités nécessaires pour l'évaluation de leurs capacités économique et financière, professionnelle et technique minimales requises. tous les documents établis ou renseignés par le candidat doivent être datés et signés par une personne habilitée à engager l'entreprise. Pour présenter ces renseignements, le candidat utilisera les imprimés Dc1 et Dc2 joints au présent dossier de consultation et qui contiennent certains des éléments demandés. ces imprimés sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances : www.economie.gouv.fr. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le chiffre d'affaires doit être adapté aux prestations pour lesquelles le(ou les) opérateur(s) économique(s) composant la candidature se porte(nt) candidat(s). III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que ceux faisant l'objet de la présente consultation. cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de complexité comparable, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, la nature avec indication des caractéristiques principales, son montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes ou maîtres d'ouvrage pour lesquels les prestations ont été réalisées, avec indication des coordonnées d'un correspondant du maître d'ouvrage ou de l'organisme chargé de l'opération. cette liste est à fournir dans tous les cas pour chaque opérateur économique. en l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens. la preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée : -Par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution de prestations, -par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle, -par des certificats de qualité. les entreprises de création récente sont invitées à justifier de leurs capacités financières, techniques, ainsi que de leurs références professionnelles par tout moyen. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun minimum exigé. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15-USID12-006. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27 juillet 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : a titre indicatif, les prestations commenceront vers le troisième trimestre 2015. le présent marché débutera pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. il est renouvelable deux (2) fois pour une période d'un (1) an par reconduction tacite. en cas de non- reconduction, le RPA se prononcera au moins un (1) mois avant la fin de chaque période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. en cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra s'y opposer ni prétendre à aucune indemnité. la durée totale du marché ne peut excéder trois (3) ans. il peut être résilié suivant les clauses indiquées à l'article 11.3 du C.C.P La visite des lieux est obligatoire. Les entreprises devront, pour se rendre sur le site, s'adresser au chef d'antenne U.S.I.D. De Chaumont, par téléphone au 03.25.35.95.06 ou 06.72.48.68.86, afin de convenir d'un rendez-vous pour visiter les lieux. un préavis de 3 jours devra être respecté. une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre. pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront téléphoner aux coordonnées ci-dessous : Renseignements administratifs : Service achats infrastructure section achats maintenance et exploitation tél :03 55 74 80 50 renseignements techniques : Chef d'antenne U.S.I.D. De Chaumont, Téléphone 03.25.35.95.06 ou 06.72.48.68.86 pour obtenir tout renseignement complémentaire nécessaire à l'étude des offres, les candidats devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours au moins avant la date de remise de l'offre une demande écrite : - par mail via le site www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 15-usid12-006 -par télécopie au 03.55.74.80.29 -ou par mail à : usid-metz.marches@defense.gouv.fr les demandes de dossier de consultation peuvent être adressées par courrier, par fax ou par courrier électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous. le dossier de consultation peut être retiré sur place à la même adresse. le dossier de consultation est également disponible et peut être téléchargé sur le site : www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 15-usid12-006 etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz Service achats infrastructure (Sai) Section achats exploitation maintenance 1 rue du Maréchal Lyautey Cs 30001 57044 metz Cedex 01 n o fax : 03 55 74 80 29 adresse mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr (horaires d'ouverture du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00 ; le vendredi de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h30). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en champagne, 25 rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-chamapgne@juradm.fr . Tél. (+33) 03 26 66 86 87. Fax (+33) 03 26 21 01 87. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en champagne, 25 rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-chamapgne@juradm.fr . Tél. (+33) 03 26 66 86 87. Fax (+33) 03 26 21 01 87. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 15 juin 2015
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