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57 prestation de maintenance des portes, portails, barrières et rideaux métalliques pour le compte de l'ESID à Metz 57 prestation de maintenance des portes, portails, barrières et rideaux métalliques pour le compte de l'ESID à Metz ville : Metz Cedex 01 lieu : rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001 rue du Maré...
ESID de Metz 57044Metz usid-metz.marches@defense.gouv.fr 0355748029
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57 prestation de maintenance des portes, portails, barrières et rideaux métalliques pour le compte de l'ESID à Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121140

Date de clôture estimée : 16/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-106653

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ESID de Metz, rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001 rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001, à l'attention de Mme GUERIN Céline, F-57044 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 55 74 80 09. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 55 74 80 29.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : USID de PHALSBOURG, quartier la horie - B.P. 30302, contact : chef de la SIM, F-57373 Phalsbourg. Tél. : (+33) 3 87 25 21 90

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, caserne NEY - 1 rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30001, contact : service Achats Infrastructure - bureau Achats Métiier - section achats exploitation maintenance, F-57044 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 55 74 80 09. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 55 74 80 29. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, caserne NEY - 1 rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30001, contact : service Achats Infrastructure - bureau Achats Métiier - section achats exploitation maintenance, F-57044 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 55 74 80 09. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 55 74 80 29. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS : FR413.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
phalsbourg - sARREBOURG - bITCHE - dIEUZE (57)
maintenance des portes, portails, barrières et rideaux métalliques.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50710000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente opération a pour objectif la maintenance des portes, portails, barrières et rideaux métalliques.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le régime financier applicable au marché et celui fixé aux articles 86 à 118 du CMP et précisé dans le cahier des charges : prix révisables, avance sous conditions, pas de retenue de garantie, paiement d'acomptes et d'un solde par virement dans le délai maximum de 30 jours - financement sur ressources propres publiques Budget Ministère de la Défense et des Anciens Combattants.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu avec un opérateur économique unique ou avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures :
Les candidatures seront examinées conformément aux dispositions des articles 52 et 58 du CMP en tenant compte des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles du candidat.
Situation juridique - références requises :
-Pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou l'entreprise (ou DC 1) ;
-En cas de groupement : pouvoirs des co-traitants habilitant le mandataire à signer l'offre du groupement (ou DC 1) ;
-Une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (art 44 du Cmp) ou déclaration du candidat (Dc2) ou état annuel des certificats reçus (Noti2) ou certificats délivrés par les administrations et organismes compétents ;
-Une attestation sur l'honneur certifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction à concourir aux marchés publics (ou Dc2) objet de l'article 43 du CMP et énumérée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06/06/05 ;
-Une attestation sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait, au cours de l'année précédent celle de la présente consultation, aux règles concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article L 5212-1, L5212-2, L 5212-5 et L 5212-9 du code du travail) ou Dc2 ;
-Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (art.43 et 44 du Cmp).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire global des trois derniers exercices disponibles. Le chiffre d'affaire doit être adapté à l'opération concernée.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution de travaux, par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle, par des certificats de qualité, par des références de prestations attestant de la compétence du candidat à réaliser tous les travaux pour lesquels il se porte candidat et en assurer la coordination.
Les références de prestations seront présentées sous la forme d'une liste de prestations exécutées en propre au cours des trois dernières années et de même nature que celles objet de la présente consultation.
cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de complexité comparable, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, la nature avec indications des caractéristiques principales, leur montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes ou maîtres d'ouvrage pour lesquels ils ont été réalisés avec indication des coordonnées d'un correspondant du maître d'ouvrage ou de l'organisme chargé de l'opération.
Cette liste est à fournir dans tous les cas.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : en l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens.
Le candidat peut faire également appel aux capacités d'autres opérateurs économiques (sous-traitant en particulier) pour justifier de ses capacités. Le candidat indiquera ses effectifs moyens annuels par catégorie.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12-USID08-111.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 juillet 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un (1) an sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (Rpa). Cette reconduction sera réalisée par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux mois avant la date d'échéance du marché.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
En cas de non reconduction du marché, l'entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3ème trimestre 2012
renseignements complémentaires :
Les entreprises peuvent retirer le dossier de consultation à l'etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
(Voir 5 ci-dessus) - service Achats Infrastructure (horaires d'ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00) ou
le demander par courrier, par adresse électronique ou par télécopie (voir 5 ci-dessus)
le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix B.P. 1038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : tribunal administratif de Strasbourg.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mai 2012

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