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57 contrat de maintenance : entretien des portes sectionnelles et des portes et portails (manuels et motorisés) pour le compte de ESID à Metz 57 contrat de maintenance : entretien des portes sectionnelles et des portes et portails (manuels et motorisés) pour le compte de ESID à Metz ville : Metz Cedex 01 lieu : rue du Maréchal LYAUT...
ESID de Metz 57044Metz usid-metz.marches@defense.gouv.fr 0355748029
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57 contrat de maintenance : entretien des portes sectionnelles et des portes et portails (manuels et motorisés) pour le compte de ESID à Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 541918

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/13)
13-55877

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ESID de Metz, rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001 rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001, à l'attention de Mme GUERIN Céline, F-57044 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 55 74 80 09. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 55 74 80 29.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Etablissement du service d'infratsructure de la défense de Metz, caserne Ney 1rue du Maréchal Lyautey CS 30001, à l'attention de Mme GUERIN Céline, F-55074 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 55 74 80 09. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 55 74 80 29. URL : http://marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, caserne Ney 1 reu du Maréchal Lyautey CS 30001, à l'attention de Mme GUERIN Céline, F-57044 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 55 74 80 09. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 55 74 80 29. URL : http://marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Etablissement du service d'infrastrcuture de la défense de Metz, caserne Ney- 1 rue du Maréchal Lyautey CS 30001, à l'attention de Mme GUERIN Céline, F-57044 Metz Cedex 01. Tél. : (+33) 3 55 74 80 09. E-mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr. Fax : (+33) 3 55 74 80 29. URL : http://marches-publics.gouv.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Mailly (10)- Chatres (10)- Connantray (51)- contrat de maintenance: entretien des portes sectionnelles et des portes et portails (manuels et motorisés).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations concernent l'entretien des portes sectionnelles et des portes et portails (manuels et motorisés) de : MAILLY (10) - cHATRES (10) - cONNANTRAY (51). Par entretien, il convient d'entendre la surveillance, le réglage, le petit entretien ou entretien courant, les menues réparations et petites fournitures, le dépannage et le maintien en bon état de propreté des installations dans le respect de la réglementation.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le régime financier applicable au marché et celui fixé aux articles 86 à 118 du CMP et précisé dans le cahier des charges : prix fermes la première année puis révisables pour les périodes suivantes, avance sous conditions, pas de retenue de garantie, paiement d'acomptes et d'un solde par virement dans le délai maximum de 30 jours - financement sur ressources propres publiques Budget Ministère de la Défense.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu avec un opérateur économique unique ou avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2).
Le chiffre d'affaires doit être adapté aux prestations pour lesquelles le(ou les) opérateur(s) économique(s) composant la candidature se porte(nt) candidat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution de services, par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle, par des certificats de qualité, par des références de prestations attestant de la compétence du candidat à réaliser tous les services pour lesquels il se porte candidat et en assurer la coordination.
les références de prestations seront présentées sous la forme d'une liste de prestations exécutées en propre et de même nature que celles objet de la présente consultation.
cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de complexité comparable, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, la nature avec indications des caractéristiques principale, leur montant, l'époque d'exécution (date), le lieu d'exécution et les organismes ou maîtres d'ouvrage pour lesquels ils ont été réalisés avec indication des coordonnées d'un correspondant du maître d'ouvrage ou de l'organisme chargé du suivi de la prestation.
cette liste est à fournir dans tous les cas.
le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment les qualifications professionnelles (expériences et qualifications des personnels) et les moyens qui seront mis en place pour l'exécution du marché.
le candidat peut faire également appel aux capacités d'autres opérateurs économiques (sous-traitant en particulier) pour justifier de ses capacités (voir article 3.1.1.4).
pour un groupement, l'appréciation des capacités est globale.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : a cette fin, chaque opérateur doit fournir obligatoirement les renseignements concernant la situation propre du candidat, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique, les renseignements et les formalités nécessaires pour l'évaluation des capacités professionnelle, technique et financière minimales requises.
tous les documents établis ou renseignés par le candidat doivent être datés et signés par une personne habilitée à engager l'entreprise.
en cas de groupement d'opérateurs économiques, les renseignements sont à fournir pour l'ensemble des membres du groupement (à l'exception du Dc1 qui est commun à tous les membres du groupement).
pour présenter ces renseignements, le candidat peut utiliser les imprimés (Dc1, Dc2) joints au présent dossier de consultation et qui contiennent certains des éléments demandés.
Ces imprimés sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances : www.minefe.gouv.fr puis onglet " marchés publics " et " formulaires ".
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13USID03015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les demandes de dossier de consultation peuvent être adressées par courrier, par fax ou par courrier électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous.
Le dossier de consultation peut être retiré sur place à la même adresse.
Le dossier de consultation est également disponible et peut être téléchargé sur le site : www.marches-publics.gouv.fr
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
Service achats infrastructure (Sai)
Section achats exploitation maintenance
1 rue du Maréchal Lyautey - cS 30001
57044 metz Cedex 01
n° fax : 03 55 74 80 29
adresse mail : usid-metz.marches@defense.gouv.fr
(horaires d'ouverture du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00 ; le vendredi de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h30)
le service sera exceptionnellement fermé du jeudi 28 mars au lundi 1er avril 2013 inclus.
Le marché est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de la date de notification.
Le marché est renouvelable deux (2) fois un an, par reconduction sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.
Le représentant du pouvoir adjudicateur se prononcera sur la reconduction du marché au moins deux (2) mois avant la fin de chaque période.
Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.
La durée totale du marché ne peut excéder trois (3) ans.
Délai maximum d'intervention au titre du dépannage : 24 heures.
Permanence téléphonique : 5 jours/ 7 (jours ouvrés non fériés).
Date prévisionnelle de commencement des prestations :
2ème trimestre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Chalons en Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Chalons-en-Champagne Cedex. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 mars 2013.

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